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Décision
143
Thématique
Transports
143
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Année de publication
2010
143
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2010
143 documents trouvés
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Signé le : 23-02-2010
Décision n° 10-2 du 23 février 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1005962S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Signé le : 25-02-2010
Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010922S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-16 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010923S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 04-03-2010
Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
DEVT1007599S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
DEVT1007527S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Signé le : 09-03-2010
Décision n° 5797 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1011625S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
DEVT1007594S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007425S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007610S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Signé le : 24-03-2010
Décision n° 2010-16 du 24 mars 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces [M2E] aux directeurs d'unités opérationnelles [M2E]
DEVT1010921S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 02-04-2010
Décision n° SEC 2010-04 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle « Sécurité des réseaux » (UO SDR)
DEVT1011636S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-06 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (US FPRS)
DEVT1011640S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-07 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (US ISP)
DEVT1011643S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 2 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) et du responsable de l'unité « logistique, distribution revente (LDR) »
DEVT1020730S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Signé le : 12-04-2010
Décision n° ESP 2010-10 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conduite de projets
DEVT1011517S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-11 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité groupe de soutien gestion et qualité
DEVT1011529S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Signé le : 19-04-2010
Décision n° ESP 2010-13 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces bâtiments
DEVT1011533S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-14 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité gestion des espaces et services
DEVT1011549S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-15 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces voyageurs
DEVT1011555S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-19 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité programmation des études dans les espaces
DEVT1011577S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-20 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conception et identité des espaces
DEVT1011579S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-21 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de la mission accessibilité
DEVT1011581S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018944S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1018945S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
Décision du 19 avril 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT),
DEVT1018947S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-08-2010
Document principal
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