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Annexe
6
Arrêté
185
Autre
23
Avenant
5
Avis
5
Circulaire
129
Convention
15
Décision
77
Instruction
3
Note
39
Rectificatif
10
Thématique
Administration générale
291
Eau
10
Équipement
64
Logement et construction
29
Mer
2
Nature
19
Paysage et sites
3
Prévention des risques
33
Tourisme
2
Transports
43
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
87
Année de publication
2001
497
Accès direct
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Publié le : 10-03-2001
Circulaire n° 2001-11 du 31 janvier 2001 relative aux missions des DRE dans la mise en œuvre des politiques du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUMO110024C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 22 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110008Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110028A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110029A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Omer (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110033A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une partie de parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Marcel (Saône-et-Loire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110032A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Publié le : 25-02-2001
Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100018N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Arrêté du 16 janvier 2001 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100037A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2000-92 du 21 décembre 2000 relative à l'application de l'arrêté du 21 décembre 2000 fixant les modalités selon lesquelles sont accordées les dérogations prévues au 1° de l'article 17 du décret n° 99-752 du 30 août 1999 relatif aux transports routiers de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010227C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-12-2000
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-5 du 25 janvier 2001 relative à l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110014C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-8 du 30 janvier 2001 relative aux cotisations 2001 des entreprises au titre des frais de fonctionnement du Conseil national des transports et des comités consultatifs des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110021C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 256 du 21 septembre 2000 relative à la délégation de signature de la personne responsable des marchés du service technique des bases aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010246S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 278 STBA/DIR du 8 janvier 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire, l'engagement et la liquidation des dépenses de l'Etat au niveau déconcentré (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110017S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision n° 280 du 8 janvier 2001 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110018S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Décision du 22 janvier 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110020S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-7 du 22 janvier 2001 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110016C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-6 du 26 janvier 2001 relative à l'agrément, à titre expérimental, et aux conditions d'emploi de la glissière de sécurité mixte métal bois G2m (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110015C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Arrêté du 23 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Vireux-Molhain (Ardennes) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110019A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-01-2001
Date de publication : 25-02-2001
Document principal
Publié le : 10-02-2001
Arrêté du 29 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010241A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein des comités techniques paritaires des directions départementales de l'équipement de la Gironde et de la Loire et du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110006A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2001 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction des routes (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110012A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110008A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Décision du 2 janvier 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0110004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire DGS/SD7C/2001/27 - UHC/QC/1 n° 2001-1 du 16 janvier 2001 relative aux états des risques d'accessibilité au plomb réalisés en application de l'article L. 1334-5 de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110005C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 16-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire UHC/DU1/2 n° 2001-3 du 18 janvier 2001 portant présentation de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains et premières directives d'application (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0110011C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Délibération n° 00-13 du 13 décembre 2000 relative aux modalités de conversion à l'euro du capital social des filiales réglementées des collecteurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010245X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 13-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Bantouzelle (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110009A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire 001702DG n° 2000-97 du 22 décembre 2000 relative à l'application des nouvelles dispositions des articles R. 132-4, R. 160-1 à R. 160-14, R. 221-12 et R. 330-20 à R. 330-22 du décret n° 99-475 du 4 juin 1999 instituant des sanctions administratives pour des manquements à certaines dispositions des livres Ier et III du code de l'aviation civile et modifiant ledit code (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010242C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 22-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention en date du 23 novembre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment portant mise à disposition de M. Premat (Eric) pour exercer la fonction de chercheur en acoustique à compter du 1er septembre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010240X
Administration générale
Convention
Date de signature : 23-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2000-96 du 29 septembre 2000 relative à l'agrément provisoire du séparateur modulaire de voies BSS (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010239S
Équipement
Circulaire
Date de signature : 29-09-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-4 du 23 janvier 2001 relative aux crédits de fonctionnement et de maintenance des équipements relatifs à l'exploitation de la route (programme 2001) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110013C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 23-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010233X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Fort-de-France - Le Lamentin (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010234X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Convention de concession du 9 novembre 2000 pour la construction, l'entretien et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire-Montoir (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0010235X
Équipement
Convention
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Annexes au décret n° 2001-42 du 15 janvier 2001 portant approbation de l'engagement de substitution de l'Union d'économie sociale du logement et de la convention y afférente (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0100001D
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 15-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2001 portant remise aux domaines d'une section de l'ancien lit de la Deûle à Haubourdin (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110010A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2000-98 du 28 décembre 2000 relative aux modalités d'élaboration des grands projets d'infrastructure ferroviaire (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010243C
Transports
Circulaire
Date de signature : 28-12-2000
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-2 du 17 janvier 2001 relative au guide du balisage des voies de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110007C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-01-2001
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Annexe à l'avis relatif à la modification des droits dans le port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0100101V
Administration générale
Annexe
Date de publication : 10-02-2001
Document principal
Publié le : 25-01-2001
Circulaire DNP/CFF no 00/09 du 6 décembre 2000 relative aux modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces menacées d'extinction et des règlements CE 338/97 du Conseil européen et CE 939/97 de la Commission européenne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100006C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090466A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2000 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090467A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 20 décembre 2000 portant nomination du directeur adjoint à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100004S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090456A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national des Ecrins (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090454A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Recommandation adoptée le 19 juillet 2000 relative à la surveillance des risques sanitaires liés aux sols pollués par une activité industrielle (texte non paru au Journal officiel)
ATED0090402X
Administration générale
Autre
Date de signature : 19-07-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2000 portant approbation du plan pluriannuel d'amélioration de l'accès des femmes aux emplois et postes de l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090432A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Circulaire du 1er décembre 2000 relative au programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
ATEECO90428C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Circulaire du 30 novembre 2000 relative aux conditions d'utilisation des « motos-neige » en application de la loi no 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0090476C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
ATED00904185
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
Document principal
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