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Type de document
Décision
181
Thématique
Nature
181
Mots clés
Biodiversité
3
Organisation des services
1
Année de publication
2001
1
2002
0
2003
0
2004
0
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
16
2010
26
2011
9
2012
13
2013
20
2014
33
2015
3
2016
33
2017
6
2018
6
2019
8
2020
5
2021
2
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Nature
181 documents trouvés
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25
50
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Signé le : 03-02-2021
Décision du 03 février 2021 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant.
TREL2101133S
Nature
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Signé le : 22-05-2020
Décision du 22 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage.
TREL2013125S
Nature
Décision
Date de signature : 22-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 14-05-2020
Décision 14 mai 2020 relative au compte financier 2019 de l’Agence française pour la biodiversité.
TREL2013133S
Nature
Décision
Date de signature : 14-05-2020
Date de publication : 30-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 01-01-2020
Décision du 1er janvier 2020 relative au budget initial pour 2020 de l’Office français de la biodiversité.
TREL1937524S
Nature
Décision
Date de signature : 01-01-2020
Date de publication : 03-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Signé le : 11-09-2019
Décision du 11 septembre 2019 relative au label Grand Site de France Cap d’Erquy-Cap Fréhel.
TREL1921738S
Nature
Décision
Date de signature : 11-09-2019
Date de publication : 24-09-2019
Document principal
Signé le : 22-08-2019
Décision du 22 août 2019 portant désignation d’un directeur par intérim au Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.
TREL1922714S
Nature
Décision
Date de signature : 22-08-2019
Date de publication : 28-08-2019
Document principal
Signé le : 31-07-2019
Décision du 31 juillet 2019 relative au renouvellement du label Grand Site de France de la Pointe du Raz en Cap Sizun.
TREL1910631S
Nature
Décision
Date de signature : 31-07-2019
Date de publication : 03-08-2019
Document principal
Signé le : 12-02-2019
Décision du 12 février 2019 relative à la constitution du conseil scientifique du plan national d'actions sur le loup.
TREL1901714S
Nature
Décision
Date de signature : 12-02-2019
Date de publication : 14-02-2019
Document principal
Signé le : 07-06-2018
Décision du 7 juin 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Baie de Somme
TREL1811071S
Nature
Décision
Date de signature : 07-06-2018
Date de publication : 25-06-2018
Document principal
Signé le : 04-05-2018
Décision du 4 mai 2018 relative au renouvellement du label Grand Site de France Deux Caps Gris-Nez Blanc-Nez
TREL1801762S
Nature
Décision
Date de signature : 04-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
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