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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2018
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national du Mercantour
TREL1805191A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l’arrêté du 10 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Vanoise
TREL1804026A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 28 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des conduits échangeurs air/air sur appareil indépendant de chauffage au bois dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0081 du 7 avril 2018)
TERL1803689A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 19 avril 2018 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Grand Est
TREK1808237A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 3 mai 2018 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
TRER1812814A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 11 mai 2018 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux
TRER1811786A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-05-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 6 avril 2018 portant modification de l’arrêté du 3 avril 2014 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des organismes ayant pour objet de contribuer au traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, du linge de maison et des chaussures, conformément à l’article R. 543-214 du code de l’environnement, et portant agrément d’un organisme, en application des articles L. 541-10-3 et R. 543-214 à R. 543-224 du code de l’environnement (grille contrôle périodique) (JORF no 0099 du 28 avril 2018)
TREP1801092A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 06-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1806127A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 10 avril 2018 portant délivrance d’agrément de médecins au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1809519A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Arrêté du 23 avril 2018 relatif à l’habilitation de DAHER AEROSPACE en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
TRAA1810475A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-04-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
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