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Décision du 3 juillet 2013 modifiant la décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1317540S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
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Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
DEVK1018670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK1015276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
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Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1024489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 27 septembre 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1024883S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Décision n° CG/4519 du 23 septembre 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1024721S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision du 17 mai 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1014949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 14 janvier 2011 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1101139S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
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Décision n° 2010-MF-DRH du 12 janvier 2010 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France (ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat) pour les années 2009, 2010 et 2011
DEVK1002074S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-01-2010
Date de publication : 25-03-2010
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Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Décision du 24 février 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1105204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
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Décision du 10 mars 2011 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1106518S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
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Décision n° 02-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803322S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
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Décision n° 07-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des membres permanents du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2008
Date de publication : 25-02-2008
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Décision du 15 juin 2007 modifiant la décision du 18 mars 1992 instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0802103S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 25-02-2008
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Décision n° 01-2008 du 20 décembre 2007 relative à l'inspection générale des service (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0803353S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-02-2008
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Décision du 5 décembre 2007 portant nomination d'un membre du comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville » (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0771062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Décision du 17 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0773802S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Décision du 7 novembre 2007 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVZ0771621S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-11-2007
Date de publication : 10-12-2007
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Décision du 1er septembre 2008 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0821605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-09-2008
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Décision du 10 juillet 2008 fixant au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818325S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-07-2008
Date de publication : 10-09-2008
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Décision du 21 octobre 2010 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision n° 10143 du 9 novembre 2010 fixant les modalités d'attribution de bourses sur critères sociaux à l'École nationale de la météorologie
DEVK1029547S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision du 21 décembre 2004 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0430422S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 15-02-2005