Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Arrêté
14
Autre
3
Avis
2
Circulaire
4
Décision
147
Instruction
4
Note
10
Thématique
Transports
184
Mots clés
Année de publication
2015
184
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2015
184 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Signé le : 01-12-2014
Décision ND/SEM-D no 2014-5591 du 1er décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) RER ligne A au responsable ressources humaines de l’unité opérationnelle (UO) RER ligne A (RATP)
DEVT1431334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision NU/RER TRAN-A no 2014-5145 du 1er décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) ligne A du département RER au responsable du pôle transport et travaux de l’UO ligne A (RATP)
DEVT1503369S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Signé le : 02-12-2014
Décision ND-MOP no 2014-5081 du 2 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable de l’unité génie ferroviaire (RATP)
DEVT1503426S
Transports
Décision
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Signé le : 08-12-2014
Décision ND/MTS-D no 2014-5317 du 8 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l’établissement MTS, au responsable de la gestion des effectifs du département MTS (RATP)
DEVT1431345S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Signé le : 09-12-2014
Décision ND/MTS-D no 2014-5318 du 9 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l’établissement MTS, au responsable ressources humaines de la ligne 14 (RATP)
DEVT1431348S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Signé le : 11-12-2014
Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d’administration de l’établissement national des invalides de la marine
DEVT1428680A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 12-12-2014
Décision note d’établissement DSC no 2014-04 du 12 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement des départements et services communs (DSC) au délégué général à la sécurité ferroviaire (DGSF)/RATP
DEVT1429706S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 15-12-2014
Arrêté du 15 décembre 2014 portant application du décret no 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d’assurance ou autre garantie financière des navires et de l’arrêté du 3 novembre 2014 pris pour l’application de l’article L. 5123-3 du code des transports
DEVT1429704A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 22-12-2014
Décision du 22 décembre 2014 relative à l’approbation des modificationsdes schémas directeurs de signalisation des autoroutes A 507 (rocade L 2), A 7 et A 50
DEVT1430164S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Signé le : 26-12-2014
Décision ND no 2014-024 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeurdu département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP
DEVT1501436S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND-ING no 2014-27 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) au responsable de la mission « management des risques de l’ingénierie » dudit département (RATP)
DEVT1500937S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND-SIT no 2014-5024 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d’information et de télécommunications (SIT) au responsable de l’unité locale opérateur de service de communication/ingénierie de services de communication (OSC/ISC)/RATP
DEVT1501892S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5026-5082-5086 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines ; au responsable de l’unité conception et identité des espaces et au responsable de l’unité risques, méthodes et sécurité (RMS)/(RATP)
DEVT1501419S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision ND/CGF no 2014-5042 du 26 décembre 2014 portant délégation de signaturedu directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestionet finances (CGF)
DEVT1501479S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décisions ND-SEM nos 2014-5590-5599 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 (RATP)
DEVT1501226S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5058-5059-5060-5061 et 5062 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet renforcement et supervision des équipements climatiques dans les espaces techniques des gares RER et stations de métro ; au chef du projet ligne 13 Champs-élysées - Clemenceau - sortie supplémentaire ; au chef du projet ligne 1 - RAQ Franklin-Roosevelt - rénovation spécifique des quais de la station ; au chef du projet renouvellement ventilateur de Lafayette 1 & 2 RER ; au chef du projet ventilation : renouvellement et renforcement ouvrages métro et RER (RATP)
DEVT1501838S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5063-5068-5069 et 5070 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet ventilation : création et renforcement d’ouvrages ; au chef du projet T1 - prolongement de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers AGIII ; au chef du projet ligne 8 Balard - création d’un accès supplémentaire et mise en accessibilité ; au chef du projet RER B Luxembourg - réhabilitation salles accès-accessibilité PBS (RATP)
DEVT1501847S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5065-5066-5067-5073 et 5074 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP)au chef du projet T2 - prolongement de La Défense à Bezons ; au chef du projet T2 - RER A La Défense-Perronet accès supplémentaire ; au chef du projet T7 - extension du site de maintenance et de remisage (SMR) ; au chef du projet nouveau passage > 60 de contrôle pour le métro - CDP ; au chef du projet borne information voyageurs bus (RATP)
DEVT1503258S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5075-5076-5077-5078 et 5087 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet débordement interphonie vers radio agents (hors symphonie) ; au chef du projet pôle multimodal Massy-Palaiseau ; au chef du projet symphonie SAE ; au chef du projet transfert du CDSMG ligne A de Val-d’Europe à Vincennes ; au chef du projet système de transport du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen (RATP)
DEVT1503311S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5032-5054-5055-5056 et 5064 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet T2 - RER A La Défense-Perronet accès supplémentaire ; au chef du projet étoile-Nation-Opéra : surveillance centralisée de la sécurité incendie ; au chef du projet RER A étoile CDS : renouvellement des systèmes de sécurité incendie ; au chef du projet RER A Nation : renouvellement des systèmes de sécurité incendie ; au chef du projet T2 : prolongement de la ligne T2 du tramway à Porte-de-Versailles (RATP)
DEVT1503205S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MTS D nos 2014-5219-5220-5221-5246 et 5321 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au délégué dudit directeur et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
DEVT1503546S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décision ND/MTS no D 2014-5322 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) RATP
DEVT1503548S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Signé le : 01-01-2015
Décision ND-GIS no 2015-01 du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion et innovation sociales, chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’entité Le Campus (CAM) de l’unité locale de services université groupe (UGR/RATP)
DEVT1500267S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision NE-GIS no 2015-02 du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité locale de services centre de services ressources humaines (CSRH) de l’unité processus ressources humaines et prestations (PRHP) du département GIS/RATP
DEVT1500265S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Décision NE-GIS no 2015-03 du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité processus ressources humaines et prestations (PRHP) du département GIS/RATP
DEVT1500266S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Aucun résultat
<<
<
2
3
4
5
6
>
>>
Retour au menu