Thème : Aviation civile

• Avenant n° 1 du 10 novembre 2010 à la convention de concession du 9 novembre 2000 de l'aérodrome de Martinique - Aimé-Césaire
  DEVA1110501Q Aviation civile Avenant Date de signature : 10-11-2010 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138030X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
  • Document principal
• Avenant n°3 à la concession approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l’aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
  TREA1922024A Aviation civile Avenant Date de signature : 09-08-2019 Date de publication : 23-11-2019
  • Document principal

  Annexe(s) :

  • 1

  • Lien
• Avenant à l'arrêté du 20 novembre 2019 modifiant la concession de l’aérodrome de Toulouse-Blagnac.
  TREA1922116A Aviation civile Avenant Date de signature : 20-12-2019 Date de publication : 27-12-2019
  • Document principal

  • Lien
• Avenant n°4 à la convention approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
  TRAA2022136A Aviation civile Avenant Date de signature : 26-10-2020 Date de publication : 03-11-2020
  • Document principal

  • Lien
• Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2113975X Aviation civile Avenant Date de signature : 19-05-2021 Date de publication : 27-05-2021
  • Document principal
• Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
  TRAA2113559X Aviation civile Avenant Date de signature : 19-05-2021 Date de publication : 27-05-2021
  • Document principal
• Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2115645X Aviation civile Avenant Date de signature : 19-05-2021 Date de publication : 28-05-2021
  • Document principal
• Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2113571X Aviation civile Avenant Date de signature : 19-05-2021 Date de publication : 26-05-2021
  • Document principal
• Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis
  TRAA2115638X Aviation civile Avenant Date de signature : 19-05-2021 Date de publication : 26-05-2021
  • Document principal
• Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2115641X Aviation civile Avenant Date de signature : 19-05-2021 Date de publication : 27-05-2021
  • Document principal
• Avenant du 22 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2106033X Aviation civile Avenant Date de signature : 22-02-2021 Date de publication : 26-02-2021
  • Document principal
• Avenant du 24 février 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2106056X Aviation civile Avenant Date de signature : 24-02-2021 Date de publication : 26-02-2021
  • Document principal
• Avenant du 23 juin 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2119056X Aviation civile Avenant Date de signature : 23-06-2021 Date de publication : 29-06-2021
  • Document principal
• Avenant du 29 juin 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 9 février 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
  TRAA2120257X Aviation civile Avenant Date de signature : 29-06-2021 Date de publication : 01-07-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138036X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138037X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la délégation de gestion n°1/2019 du 20 novembre 2019.
  TRAA2138105X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 29-12-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138038X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 29-12-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
  TRAA2138040X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 29-12-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138035X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
  • Document principal
• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et RTC (Remote Tower Center).
  TRAA2139152X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 01-01-2022
  • Document principal
• Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
  DEVA0927351Q Aviation civile Avenant Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-12-2009
  • Document principal
• Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire - Montoir et approuvé par l'arrêté du 18 décembre 2009
  DEVA1003887Q Aviation civile Avenant Date de signature : 11-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
  • Document principal
• Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
  DEVA1328615Z Aviation civile Avenant Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Avenant du 31 mars 2023 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 24 avril 2022 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie Saint Denis.
  TREA2308544X Aviation civile Avenant Date de signature : 31-03-2023 Date de publication : 18-04-2023
  • Document principal
• Avenant n°1 du 2 décembre 2022 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Félix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
  TREA2235470X Aviation civile Avenant Date de signature : 02-12-2022 Date de publication : 22-12-2022
  • Document principal

  • Lien
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center).
  TREA2334493X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet Vigie de Saint Denis.
  TREA2334492X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TREA2334496X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TREA2334495X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TREA2334478X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 23 juin 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TREA2334482X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.
  TREA2334467X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TREA2334475X Aviation civile Avenant Date de signature : 01-02-2024 Date de publication : 24-02-2024
  • Document principal
• Avenant n°2 du 21 décembre 2023 à la convention de concession de l’aérodrome de Marseille - Provence.
  TREA2407857X Aviation civile Avenant Date de signature : 04-12-2023 Date de publication : 18-04-2024
  • Document principal

  • Lien
• Avenant n°3 du 15 novembre 2023 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 12 mars 2001 des aérodromes de de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron.
  TREA2407864X Aviation civile Avenant Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 18-04-2024
  • Document principal

  • Lien
• Avenant n° 4 du 28 février 2024 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 7 juin 2011 de l’aérodrome de La Réunion-Roland Garros.
  TREA2407862X Aviation civile Avenant Date de signature : 28-02-2024 Date de publication : 07-05-2024
  • Document principal

  • Lien
• Avenant n°2 du 13 juin 2024 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Felix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
  TREA2414944X Aviation civile Avenant Date de signature : 13-06-2024 Date de publication : 28-06-2024
  • Document principal

  • Lien