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Mer
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Nature
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Prévention des risques
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Transports
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Ressource humaine
4
Année de publication
2015
259
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2015
259 documents trouvés
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Signé le : 29-12-2006
Arrêté du 29 décembre 2006 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur (JORF no 0002 du 3 janvier 2007)
EQUA0601932A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-12-2006
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Signé le : 11-05-2007
Arrêté du 11 mai 2007 modifiant la concession des aérodromes de Lyon - Saint-Exupéry et Lyon-Bron (JO RF no 113 du 16 mai 2007, texte no 157)
EQUA0700428A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-05-2007
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Signé le : 21-10-2008
Arrêté du 21 octobre 2008 modifiant la concession des aérodromes de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu (JORF no 0253 du 29 octobre 2008, texte no 4)
DEVA0820312A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Signé le : 10-01-2014
Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant la concession des aérodromes de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu (JORF no 0023 du 28 janvier 2014, texte no 28)
DEVA1320549A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-01-2014
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Signé le : 05-11-2014
Arrêté du 5 novembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1425257A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-11-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 12-11-2014
Arrêté du 12 novembre 2014 portant nomination à la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l’aéronautique et de l’espace
DEVA1425961A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Signé le : 08-12-2014
Arrêté du 8 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1428516A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 09-12-2014
Arrêté du 9 décembre 2014 relatif à la rémunération des services fournis en propre par la direction de la sécurité de l’aviation civile pour le compte d’OSAC (Organisme pour la sécurité de l’aviation civile)
DEVA1426282A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 10-12-2014
Arrêté du 10 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à déclaration sous la rubrique no 2781-1) (JORF no 0004 du 6 janvier 2015)
DEVP1423879A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Signé le : 11-12-2014
Arrêté du 11 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 12 septembre 2014 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2015
DEVA1427282A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2015 (chargés d’études documentaires principaux de 1re classe et de 2e classe relevant du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie)
DEVK1428544A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux modalités de désignation des représentants du personnel assistant aux séances du conseil d’administration de l’établissement national des invalides de la marine
DEVT1428680A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment de petite surface et diverses simplifications (JORF no 0297 du 24 décembre 2014)
ETLL1414239A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 12-12-2014
Arrêté du 12 décembre 2014 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
DEVK1428871A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2014 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014)
DEVK1429026A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012
ETLL1426226A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1429094A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 15-12-2014
Arrêté du 15 décembre 2014 portant nomination des jurys de validation des acquis de l’expérience professionnelle maritime pont et machine pour l’année 2015
DEVT1428698A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 15 décembre 2014 portant application du décret no 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d’assurance ou autre garantie financière des navires et de l’arrêté du 3 novembre 2014 pris pour l’application de l’article L. 5123-3 du code des transports
DEVT1429704A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 16-12-2014
Arrêté du 16 décembre 2014 fixant les conditions de modulation de la prime de redéploiement des compétences instituée par le décret no 2014-1222 du 21 octobre 2014
DEVA1428127A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2793-1 (JORF n° 0299 du 27 décembre 2014)
DEVP1426102A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2793-2 (JORF no 0299 du 27 décembre 2014)
DEVP1426105A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Signé le : 18-12-2014
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique no 2265 (JO RF no 0002 du 3 janvier 2015)
DEVP1422570A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 25-01-2015
Document principal
Arrêté du 18 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2253 (préparation, conditionnement de boissons, bière, jus de fruits, autres boissons, à l’exclusion des eaux minérales, eaux de source, eaux de table et des activités visées par les rubriques 2230, 2250, 2251 et 2252) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (JORF n°0078 du 2 avril 2015)
DEVP1421693A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-04-2015
Document principal
Arrêté du 18 décembre 2014 portant désignation d’un organisme pour l’attestation de conformité des appareils à gaz
DEVP1428762A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
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