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Annexe
3
Arrêté
80
Autre
5
Avenant
11
Avis
2
Circulaire
2
Convention
21
Décision
105
Instruction
5
Note
5
Thématique
Administration générale
41
Aviation civile
79
Collectivités territoriales
2
Développement durable
19
Énergie
1
Logement et construction
14
Mer
6
Nature
16
Paysage et sites
10
Prévention des risques
21
Transports
30
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
2
Aéronef
4
Biodiversité
2
Circulation aérienne
5
Document opposable
1
Organisation des services
19
Personnel navigant
1
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
1
Transport maritime
1
Année de publication
2024
239
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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239 documents trouvés
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Publié le : 15-02-2024
Convention de délégation de gestion du 12 février 2024 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Direction de la Stratégie et des Ressources et le secrétariat inter-régional Est.
TREA2403922X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 12-02-2024
Date de publication : 15-02-2024
Document principal
Publié le : 14-02-2024
Avis du 8 février 2024 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
TREL2404023V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 08-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 1er février 2024 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403201S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Décision du 8 février 2024 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
TREA2403707S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-02-2024
Date de publication : 14-02-2024
Document principal
Publié le : 13-02-2024
Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2403197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334376S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334575S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.
TREK2334585S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.
TREK2334570S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2023
Date de publication : 13-02-2024
Document principal
Publié le : 09-02-2024
Décision du 06 février 2024 modifiant la décision du 19 décembre 2023 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2403122S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 09-02-2024
Document principal
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