Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
4
Arrêté
187
Autre
33
Avis
5
Circulaire
5
Convention
4
Décision
193
Instruction
15
Note
47
Rectificatif
3
Thématique
Administration générale
111
Aviation civile
91
Développement durable
53
Eau
1
Énergie
37
Logement et construction
56
Mer
20
Nature
37
Paysage et sites
1
Prévention des risques
37
Sécurité et circulation routières
4
Transports
28
Urbanisme et aménagement
20
Mots clés
Document opposable
3
Efficacité énergétique
1
Fascicule
1
Organisation des services
2
Ressource humaine
22
Année de publication
2018
496
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2018
496 documents trouvés
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thématique
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Thème : Administration générale
Arrêté du 19 septembre 2018 portant inscription sur liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2019)
TREK1825406A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2018 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre de l’année 2018
TREK1825409A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2018 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre de l’année 2019
TREK1825410A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2018 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire, au titre de l’année 2018
TREK1825411A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Décision du 27 août 2018 portant attribution du diplôme technique pour l’année 2017 pour le corps des administrateurs des affaires maritimes
TREK1822243S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-08-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Décision du 10 septembre 2018 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1823927S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés à compter de 2018
TREK1820161N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
TREK1821676N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre des années 2018 et 2019
TREK1821694N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’indemnité spécifique de service 2018 (droits 2017) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT (abrogée par le TREK1921697N)
TREK1821699N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
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