Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 01-03-2025

Arrêté du 27 février 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2505995A Développement durable Arrêté Date de signature : 27-02-2025 Date de publication : 01-03-2025
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Publié le : 25-02-2025

Arrêté du 20 février 2025 modifiant l’arrêté du 21 janvier 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2505430A Développement durable Arrêté Date de signature : 20-02-2025 Date de publication : 25-02-2025
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Publié le : 21-02-2025

Décision du 3 février 2025 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TECD2503232S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 21-02-2025
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Décision du 22 janvier 2025 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TECD2502063S Développement durable Décision Date de signature : 22-01-2025 Date de publication : 21-02-2025
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Publié le : 19-02-2025

Décision du 22 janvier 2025 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TECD2500672S Développement durable Décision Date de signature : 22-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Décision du 10 février 2025 d’évocation de divers projets d’aménagement.
TECD2504048S Développement durable Décision Date de signature : 10-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Publié le : 14-02-2025

Décision du 04 février 2025 portant délégation de signature de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2503625S Développement durable Décision Date de signature : 04-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
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Arrêté du 07 février 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2503624A Développement durable Arrêté Date de signature : 07-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
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Publié le : 08-02-2025

Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TECD2503161S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 08-02-2025
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Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine «Géotechnique et risques naturels».
TECD2503012S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 08-02-2025
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