-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Aqueduc de Pézenas » (zone spéciale de conservation).
TREL2205968A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas ».
TREL2205963A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » (zone spéciale de conservation).
TREL2205996A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes » renommé « Milieux humides et habitats à Chauves-souris de Puisaye-Forterre » et abrogeant l’arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site « Tourbières, marais et forêts alluviales de la vallée du Branlin » et l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Landes et Gâtines de Puisaye »
(zone spéciale de conservation)
.
TREL2205958A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 juin 2011 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l'Allier entre Cher et Nièvre ».
TREL2122799A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
TREL2116343A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny » (zone spéciale de conservation).
TREL2116274A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
TREL2116327A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 07 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale).
TREL2122849A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexes et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).
TREL2122792A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation).
TREL2122832A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes l'Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).
TREL2122828A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
TREL2116368A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
TREL2116359A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l'étang de Thau » (zone spéciale de conservation).
TREL2116266A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
TREL2116374A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes l'arrêté 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation).
TREL2116268A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 19-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation).
TREL2122842A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation).
TREL2122808A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
TREL2122805A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation).
TREL2122835A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 16-10-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'ile d'Arvert (zone spéciale de conservation).
TREL2134066A
Nature
Annexe
Date de signature : 16-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 08 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale).
TREL2135252A
Nature
Annexe
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
TREL2127819A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-09-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
TREL2128164A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-07-2021
Date de publication : 05-11-2021
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 09 mai 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Epte francilienne et ses affluents (zone spéciale de conservation).
TREL2213827A
Nature
Annexe
Date de signature : 09-05-2022
Date de publication : 17-05-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » (zone de protection spéciale).
TREL2208385A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1990 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de Moselle » renommé « Marais de Francaltroff-Erstroff, de Lening et d’Albe »
(zone de protection spéciale).
TREL2208393A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 11 mars 2022 modifiant l'arrêté du 04 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Plaine et étang du Bischwald » (zone de protection spéciale).
TREL2208394A
Nature
Annexe
Date de signature : 11-03-2022
Date de publication : 15-04-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 29 octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Nord Bretagne DH
(zone spéciale de conservation).
TREL2201274A
Nature
Annexe
Date de signature : 29-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 1er octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Récifs du mont sous-marin de l'Agriate (zone spéciale de conservation).
TREL2201264A
Nature
Annexe
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Annexe(s) :
-
Annexe et carte à l'arrêté du 1er octobre 2021 portant désignation du site Natura 2000 Grands Dauphins de l'Agriate (zone spéciale de conservation).
TREL2201278A
Nature
Annexe
Date de signature : 01-10-2021
Date de publication : 04-02-2022
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934014A
Nature
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 06-12-2019
-
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 28-01-2020
-
Annexes à l'arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000
Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation).
TREL1925212A
Nature
Annexe
Date de signature : 20-01-2020
Date de publication : 13-02-2020
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
Annexe(s) :
-
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors »(zone spéciale de conservation).
TREL1930061A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2012
Date de publication : 04-02-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934017A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-12-2019
Date de publication : 23-01-2020
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000
Vallées de la Double (zone spéciale de conservation).
TREL1920861A
Nature
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 27-12-2019
Annexe(s) :
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors.
TREL1917786A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 24-07-2020
Annexe(s) :
-
Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray – Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
TREL1916728A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 17-01-2020
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000
Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A
Nature
Annexe
Date de signature : 28-11-2019
Date de publication : 18-01-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 12 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021289A
Nature
Annexe
Date de signature : 12-10-2020
Date de publication : 24-10-2020
-
Annexe à l'arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000
Dunes du littoral girondin de la Pointe de Grave au Cap Ferret (zone spéciale de conservation).
TREL2020425A
Nature
Annexe
Date de signature : 06-08-2020
Date de publication : 24-10-2020
-
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Occitanie.
TREL2021297A
Nature
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 21-11-2020
-
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 Bois-Noirs (zone spéciale de conservation).
TREL2031113A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
-
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc (zone spéciale de conservation).
TREL2031156A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
-
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents renommé «Vallée de l'Eyrieux et ses affluents» (zone spéciale de conservation).
TREL2031109A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille (zone spéciale de conservation).
TREL2031154A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 avril 2006 modifié portant désignation du site Natura 2000 « Lac Léman » (zone de protection spéciale).
TREL2034458A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron.
TREL2031152A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux du Boën, Ban et Font d'Aix (zone spéciale de conservation).
TREL2031088A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Annexe(s) :
-
Annexe à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Ried de Colmar à Sélestat, Bas-Rhin (zone de protection spéciale).
TREL2034468A
Nature
Annexe
Date de signature : 30-11-2020
Date de publication : 15-01-2021
Annexe(s) :