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Résultats de recherche : - Année de publication: 2008
Publié le : 10-12-2008
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Arrêté du 20 novembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2008, liste complémentaire (services déconcentrés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826552A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Arrêté du 13 octobre 2008 habilitant un agent placé sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824372A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Arrêté du 14 novembre 2008 portant nomination au conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0826900A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° D-2008-01 du 18 juillet 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de pouvoirs aux délégués locaux de l'ANAH (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827362S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 18-07-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° D-2008-02 du 29 septembre 2008 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale, au directeur administratif et financier et aux chargés de mission territoriale (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827364S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 29-09-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 12 novembre 2008 portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827337S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 17 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0827343S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Délibération n° 2008-29 du 22 octobre 2008 relative à la modification du règlement intérieur du comité des aides (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0826844X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 22-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-66 du 2 juin 2008 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Système de gestion de la circulation ferroviaire – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826910S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-67 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Systèmes de conduite ferroviaire et réglementation – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826914S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-68 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Projets lignes métro et RER – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826917S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-69 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Agence de développement opérationnel – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826920S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-70 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Développement lignes nouvelles – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826923S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision n° 2008-71 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Automatisation ligne 1 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826941S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827295S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827357S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827358S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827371S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827376S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827378S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827381S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
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Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827385S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2008
Date de publication : 10-12-2008
Aucun
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