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Aéronef
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Transport aérien
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2021
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2021
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Publié le : 31-12-2021
Décision du 20 décembre 2021 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRAT2137678S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 31-12-2021
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Décision du 17 décembre 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2137453S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision BSERR n°21-036 du 20 décembre 2021 approuvant le guide définissant les dispositions techniques à mettre en oeuvre pour la mise en chômage d’un équipement soumis au suivi en service.
TREP2138059S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision du 20 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2137905S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision du 21 décembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2137091S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 29-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique).
TRAA2137698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Publié le : 28-12-2021
Décision du 15 décembre 2021 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2137329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-12-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Publié le : 25-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 Portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de trois installations de production d’électricité de BayWa r.e. France.
TRER2135212S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Publié le : 23-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la composition du comité hygiène, sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2137137S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la répartition des sièges et de la composition du comité technique de la direction du numérique.
TRAA2126656S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Publié le : 22-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2136909S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Décision du 9 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TREA2123163S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Publié le : 21-12-2021
Décision du 10 décembre 2021 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre. [Abrogé par la décision du 31 mars 2022 relative à la reconnaissance du protocole de mesure de l’impact acoustique d’un parc éolien terrestre _TREP2210024S].
TREP2136962S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 21-12-2021
Document principal
Lien
Lien
Décision du 16 décembre 2021 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2137624S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 21-12-2021
Document principal
Publié le : 17-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2136951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant abrogation de sept décisions portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2136136S
Mer
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2118578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Publié le : 15-12-2021
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134846S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2134853S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134850S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2021
Date de publication : 15-12-2021
Document principal
Publié le : 14-12-2021
Décision du 25 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2118574S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 14-12-2021
Document principal
Publié le : 10-12-2021
Décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225764S]
TREA2136162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 8 décembre 2021 relative à la compensation des pertes de recettes de la taxe sur les nuisances sonores aériennes pour le financement de l’aide à l’insonorisation des riverains à proximité des principaux aérodromes.
TRAA2136571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TREA2118583S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Décision du 2 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2136093S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2021
Date de publication : 10-12-2021
Document principal
Publié le : 08-12-2021
Décision du 04 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogé par la décision du 3 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_ TREA2136162S ].
TREA2133125S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Publié le : 04-12-2021
Décision du 1er décembre 2021 portant agrément de la FFPLUM pour l’organisation des examens théoriques de pilote d’ULM.
TREA2133843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2021
Date de publication : 04-12-2021
Document principal
Publié le : 03-12-2021
Décision BSERR n° 2021-026 du 9 novembre 2021 relative au suivi en service des réservoirs d’air comprimé des matériels roulants ferroviaires maintenus par la société Chemin de Fer de la Corse.
TREP2129860A
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 03-12-2021
Document principal
Publié le : 02-12-2021
Décision du 23 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogé par la décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est _TREA2201475S].
TREA2118580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Publié le : 30-11-2021
Décision du 22 novembre 2021 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRAT2134808S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Publié le : 25-11-2021
Décision du 22 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2133756S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-11-2021
Date de publication : 25-11-2021
Document principal
Publié le : 24-11-2021
Décision du 17 novembre 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2131210S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 24-11-2021
Document principal
Publié le : 23-11-2021
Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-11-2021
Date de publication : 23-11-2021
Document principal
Publié le : 20-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.[Abrogée par la décision du 20 septembre 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest._ TREA2325251S].
TREA2132571S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 20-11-2021
Document principal
Publié le : 19-11-2021
Décision du 3 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2132811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-11-2021
Date de publication : 19-11-2021
Document principal
Publié le : 16-11-2021
Décision du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2132828S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2021
Date de publication : 16-11-2021
Document principal
Publié le : 11-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2118572S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 11-11-2021
Document principal
Publié le : 10-11-2021
Décision du 1er novembre 2021 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A6 et A38.
TRAT2133055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2021
Date de publication : 10-11-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Publié le : 06-11-2021
Décision du 2 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2118582S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2021
Date de publication : 06-11-2021
Document principal
Décision du 4 novembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). [Abrogé par la décision du 02 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2136093S].
TREA2133126S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-11-2021
Date de publication : 06-11-2021
Document principal
Publié le : 30-10-2021
Décision du 27 octobre 2021 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile. (Abrogée par la décision du 8 juin 2022 TREA2216291S - BO du 14/06/2022).
TRAA2132329S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-10-2021
Date de publication : 30-10-2021
Document principal
Publié le : 28-10-2021
Décision du 21 octobre 2021 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2129954S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-10-2021
Date de publication : 28-10-2021
Document principal
Publié le : 27-10-2021
Décision du 13 janvier 2021 portant modification de la décision du 12 septembre 2016 fixant la liste des laboratoires pouvant être désignés pour effectuer les examens, les analyses et les essais et pour prélever les échantillons, mentionnés à l’article L. 557-50 du code de l’environnement.
TREP2101304S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 27-10-2021
Document principal
Publié le : 23-10-2021
Décision du 11 octobre 2021 portant organisation du fonctionnement des délégations territoriales de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2130051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-10-2021
Date de publication : 23-10-2021
Document principal
Publié le : 21-10-2021
Décision du 8 octobre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2130043S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2021
Date de publication : 21-10-2021
Document principal
Publié le : 19-10-2021
Décision du 12 octobre 2021 modifiant la décision du 30 août 2021 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2130678S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-10-2021
Date de publication : 19-10-2021
Document principal
Publié le : 16-10-2021
Décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2130642S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-10-2021
Date de publication : 16-10-2021
Document principal
Publié le : 14-10-2021
Décision du 11 octobre 2021 portant nomination d’un nouveau président par intérim au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Risques liés à l’activité humaine – Risques anthropiques ».
TRED2127065S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-10-2021
Date de publication : 14-10-2021
Document principal
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