Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1789
Autre
120
Avenant
42
Avis
17
Circulaire
251
Convention
124
Décision
1169
Directive
1
Instruction
36
Note
348
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
3933
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
22
Ressource humaine
660
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
41
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
3933 documents trouvés
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type
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100
Publié le : 04-01-2024
Convention du 5 décembre 2023 relative à la mise à disposition de personnels relevant des ministères de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et du secrétariat d’Etat chargé de la mer (MTECT-MTE-Mer) auprès du Comité d’aide sociale (CAS).
TREK2327036X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 04-01-2024
Document principal
Publié le : 30-12-2023
Convention pluriannuelle du 5 décembre 2023 avec le Comité d'aide sociale (CAS).
TREK2327032X
Administration générale
Convention
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la charte de déontologie des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2335906A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Publié le : 22-12-2023
Note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M.
TREK2330035N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-12-2023
Date de publication : 22-12-2023
Document principal
Publié le : 08-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TREK2333027S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 08-12-2023
Document principal
Publié le : 07-12-2023
Arrêté du 30 novembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement complémentaire au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2023.
TREK2328553A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Publié le : 30-11-2023
Convention de délégation de gestion du 24 novembre 2023 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique.
TREK2330259X
Administration générale
Convention
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 30-11-2023
Document principal
Publié le : 24-11-2023
Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2329249A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2023
Date de publication : 24-11-2023
Document principal
Publié le : 18-11-2023
Arrêté du 14 novembre 2023 fixant le nombre de promotions possibles par tableau d'avancement au grade d'inspecteur général de l'administration du développement durable.
TREK2331075A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2023
Date de publication : 18-11-2023
Document principal
Publié le : 15-11-2023
Note de gestion du 6 novembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT-MTE-M.
TREK2330039N
Administration générale
Note
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 15-11-2023
Document principal
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