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Énergie
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Énergie
65 documents trouvés
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Type de document : Décision
Décision du 21 mars 2023 portant approbation d’une méthode de protection des herbiers de posidonie pour le label « Bas-Carbone ».
ENER2305073S
Énergie
Décision
Date de signature : 21-03-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 29 mars 2023 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Bâtiment neuf - Valorisation du stockage carbone longue durée ».
ENER2305070S
Énergie
Décision
Date de signature : 29-03-2023
Date de publication : 05-04-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Grandes Cultures ».
TRER2117630S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « SOBAC’ECO-TMM ».
TRER2102923S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Ecométhane ».
TRER2114304S
Énergie
Décision
Date de signature : 23-08-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 22 juillet 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Rénovation : produits réemployés et autres produits ».
TRER2115564S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-07-2021
Date de publication : 26-08-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 26 août 2021 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « Tiers-Lieux».
TRER2117639S
Énergie
Décision
Date de signature : 26-08-2021
Date de publication : 01-09-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 1er juin 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de l’installation de production d’électricité de Fibre Excellence Tarascon.
TRER2118255S
Énergie
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 17-06-2021
Document principal
Décision du 22 avril 2021 relative au plan stratégique d’EDF, prise en application de l’article L.311-5-7 du code de l’énergie.
TRER2113321S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-04-2021
Date de publication : 18-05-2021
Document principal
Décision du 8 juillet 2021 portant approbation d’une deuxième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2112972S
Énergie
Décision
Date de signature : 08-07-2021
Date de publication : 22-07-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 décembre 2021 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2138817S
Énergie
Décision
Date de signature : 10-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Décision du 24 novembre 2023 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2024 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
ENER2333156S
Énergie
Décision
Date de signature : 24-11-2023
Date de publication : 05-12-2023
Document principal
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode de restauration des mangroves et des forêts marécageuses pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330714S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 30 Novembre 2023 portant approbation d’une méthode dite « Ville Arborée » de projets de végétalisation en espace urbain pour le Label Bas-Carbone.
ENER2330715S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2023
Date de publication : 07-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
ENER2334606S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 19-12-2023
Document principal
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