Thème : Aviation civile

• Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
  TREA2321987S Aviation civile Cahier des clauses techniques générales (CCTG) Date de signature : 03-08-2023 Date de publication : 24-08-2023
  • Document principal
• Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
  TREA2318868S Aviation civile Décision Date de signature : 08-08-2023 Date de publication : 15-08-2023
  • Document principal
• Décision du 1er août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
  TREA2321768S Aviation civile Décision Date de signature : 01-08-2023 Date de publication : 11-08-2023
  • Document principal
• Décision du 2 août 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). - (Abrogée par la décision du 5 septembre 2023 – NOR : TREA2323835S).
  TREA2321773S Aviation civile Décision Date de signature : 02-08-2023 Date de publication : 10-08-2023
  • Document principal
• Décision du 1er août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
  TREA2321772S Aviation civile Décision Date de signature : 01-08-2023 Date de publication : 11-08-2023
  • Document principal
• Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
  TREA2325299S Aviation civile Décision Date de signature : 15-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
  • Document principal
• Décision du 13 septembre 2023 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
  TREA2324683S Aviation civile Décision Date de signature : 13-09-2023 Date de publication : 21-09-2023
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
  TREA2308692S Aviation civile Décision Date de signature : 29-03-2023 Date de publication : 08-04-2023
  • Document principal
• Décision du 1er juin 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
  TREA2314554S Aviation civile Décision Date de signature : 01-06-2023 Date de publication : 15-06-2023
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central) - TREA2314556S.
  TREA2314556S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 16 octobre 2023 – NOR : TREA2326865S).
  TREA2314275S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
  • Document principal
• Décision du 25 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). (Abrogée par la décision du 12 Octobre 2023 TREA2326862S).
  TREA2312772S Aviation civile Décision Date de signature : 25-05-2023 Date de publication : 03-06-2023
  • Document principal
• Décision du 20 février 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale de la direction de la sécurité de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social de service à compétence nationale de la direction de la sécurité de l’aviation civile. - (Abrogée par la décision du 18 avril 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile TREA2310712S).
  TREA2302738S Aviation civile Décision Date de signature : 20-02-2023 Date de publication : 23-02-2023
  • Document principal
• Décision du 9 mai 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[ Abrogée par la décision du 17 juillet 2023 portant organisation de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.].
  TREA2304759S Aviation civile Décision Date de signature : 09-05-2023 Date de publication : 24-05-2023
  • Document principal
• Décision du 22 mai 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
  TREA2313964S Aviation civile Décision Date de signature : 22-05-2023 Date de publication : 02-06-2023
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• Décision du 18 avril 2023 modifiant la décision du 20 mars 2013 autorisant l’accès diurne et nocturne de certaines hélistations pour les opérations de transport sanitaire d’urgence effectuées par hélicoptère.
  TREA2310813S Aviation civile Décision Date de signature : 18-04-2023 Date de publication : 19-04-2023
  • Document principal
• Décision du 16 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). Abrogée par la décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central) - TREA2312620S.
  TREA2301124S Aviation civile Décision Date de signature : 16-01-2023 Date de publication : 18-01-2023
  • Document principal
• Décision du 15 novembre 2023 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
  TREA2329742S Aviation civile Décision Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 18-11-2023
  • Document principal
• Décision du 15 novembre 2023 modifiant la décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
  TREA2329745S Aviation civile Décision Date de signature : 15-11-2023 Date de publication : 18-11-2023
  • Document principal
• Décision du 12 Octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
  TREA2326281S Aviation civile Décision Date de signature : 12-10-2023 Date de publication : 26-10-2023
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