Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2020
489 documents trouvés
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thématique
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25
50
100
Type de document : Annexe
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone spéciale de conservation).
TREL2031123A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation).
TREL2031084A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation).
TREL2031090A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation).
TREL2031118A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 04 février 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2001783A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 4 février 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TREA2001368A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 6 février 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2002586A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 23 mars 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2006472A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-03-2020
Date de publication : 24-03-2020
Document principal
Arrêté du 24 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE).
TREP2008252A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-03-2020
Date de publication : 28-03-2020
Document principal
Arrêté du 25 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (ASAP).
TREP2008358A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 25-03-2020
Date de publication : 03-04-2020
Document principal
Arrêté du 15 mars 2020 portant attribution de fonctions(direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Mayotte).
TREK2005024A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-03-2020
Date de publication : 02-04-2020
Document principal
Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation).
TREP2008564A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-03-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Arrêté du 20 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND).
TREP2008015A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-03-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Arrêté du 08 avril 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2008997A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-04-2020
Date de publication : 15-04-2020
Document principal
Arrêté du 15 avril 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2009890A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-04-2020
Date de publication : 22-04-2020
Document principal
Arrêté du 4 avril 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2009075A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Arrêté du 03 avril 2020 portant renouvellement d’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2009108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Services).
TREP2008568A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-03-2020
Date de publication : 08-04-2020
Document principal
Arrêté du 15 janvier 2020 relatif à la mise à jour du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues du service de prévision des crues Seine Moyenne -Yonne- Loing.
TREP2011676A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-01-2020
Date de publication : 19-05-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
Document principal
Arrêté du 22 avril 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2010326A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
Arrêté du 24 juillet 2019 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues du service de prévision des crues (RIC) du service de prévision des crues Grand Delta.
TREP2012859A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-07-2019
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Arrêté du 4 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2006490A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Arrêté du 4 juin 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2013822A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-06-2020
Date de publication : 06-06-2020
Document principal
Arrêté du 3 mars 2020 portant approbation du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine Amont Marne Amont.
TREP2013935A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
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