-
Avis relatif à la décision du 20 décembre 2012 des comités exécutifs des corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2 établissant le cadre pour la répartition des capacités sur les corridors de fret ferroviaire n° 1 et n° 2
TRAT1332058V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à la déclaration d'intention du 9 mai 2012 des ministres chargés des transports du Portugal, de l'Espagne et de la France relative à la mise en oeuvre du corridor de fret compétitif n° 4
TRAT1332075V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Avis relatif à l'arrangement administratif signé le 11 mars 2013 entre les ministres chargés des transports du Royaume d'Espagne, de la République française, de la République italienne, de la République de Slovénie et de la Hongrie relatif à la mise en oeuvre du corridor de fret ferroviaire n° 6
TRAT1332078V
Transports
Avis
Date de publication : 25-01-2014
-
Décisions ND-MRF n°s 13-043-060-061-062-065 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MP ; au délégué de la directrice du département MRF ; au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI ; au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW et au directeur de l'unité de maintenance RER
TRAT1332133S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
-
Décision ND-CML n° 2013-XX du 5 novembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département commercial (CML) au responsable de l'unité Network Management (RATP)
TRAT1402307S
Transports
Décision
Date de signature : 05-11-2013
Date de publication : 10-02-2014
-
Décision NG-VAL n° 2013-56 du 9 décembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
TRAT1400936S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
-
Décisions ND-GIS n°s 2014-05-06 du 31 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP) et au responsable de l'unité politiques de formation (RATP)
TRAT1401158S
Transports
Décision
Date de signature : 31-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
-
Instruction du Gouvernement du 24 décembre 2013 relative à la régulation et au contrôle des transports routiers
TRAT1327101J
Transports
Instruction
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
-
Décision ND-MRF n° 13-063 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d'AMT et aux agents approvisionneurs de l'UM RER
TRAT1332128S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 25-01-2014
-
Décision JUR n°s 2013-11-12 du 24 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l'unité spécialisée assurance et responsabilité liée au transport et au responsable de l'unité spécialisée projets et contrats
TRAT1332131S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
-
Décision du 8 janvier 2014 relative à la date des examens pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
TRAT1400236S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 25-01-2014
-
Arrêté du 20 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401725A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
-
Arrêté du 24 janvier 2014 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1402091A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
-
Décision ND-MTS n° 2013-5244 du 22 août 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7 (RATP)
TRAT1402095S
Transports
Décision
Date de signature : 22-08-2013
Date de publication : 10-02-2014
-
Décision ND n° 2013-5247 du 26 août 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
TRAT1402315S
Transports
Décision
Date de signature : 26-08-2013
Date de publication : 10-02-2014
-
Arrêté du 17 janvier 2014 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT1400383A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
-
Arrêté du 20 janvier 2014 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401554A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-01-2014
Date de publication : 10-02-2014
-
Arrêté du 29 janvier 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1401827A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
-
Arrêté du 5 février 2014 relatif à la constitution de la commission générale des examensde la marine marchande pour les sessions de mars et de septembre 2014
TRAT1400806A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
-
Arrêté du 5 février 2014 relatif au calendrier et aux modalités d'organisationde la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mars 2014
TRAT1403011A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-02-2014
Date de publication : 25-02-2014
-
Décisions ND-MTS n°s 2013-5286-5287-5288 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et à la chargée de contrôle de gestion (RATP)
TRAT1402401S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-02-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-11 du 1er janvier 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS)/RATP
TRAT1402928S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
-
Décision du 27 janvier 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme P 113 « paysages, eau et biodiversité » pour les services territoriaux placés sous son autorité
DEVL1401959S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
-
Décision du 30 janvier 2014 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
TRAM1402138S
Transports
Décision
Date de signature : 30-01-2014
Date de publication : 25-02-2014
-
Arrêté du 10 mars 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1405363A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-GDI n° 2013-068 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO/RATP)
TRAT1405849S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-MTS n° 2013-5362 du 23 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département (RATP)
TRAT1405620S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
-
Décision ND-DIT n° 2014-5006 du 28 janvier 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de Paris du département développement, innovation et territoires (RATP)
TRAT1403830S
Transports
Décision
Date de signature : 28-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Décision ND-CGF n° 2014-5001 du 12 février 2014 93portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestionet finances (CGF)100
TRAT1404261S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Décision ND-CGF n° 2014-5002 du 12 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances (RATP)
TRAT1404406S
Transports
Décision
Date de signature : 12-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Décision du 20 février 2014 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1402851S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Arrêté du 20 février 2014 93portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande100
TRAT1403662A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-02-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Décisions ND-GDI n°s 2013-057-058-059 du 1er octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A et au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A (RATP)
TRAT1404204S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-03-2014
-
Décision ND-GDI n° 2013-067 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)-RATP
TRAT1404256S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-03-2014
-
Décisions ND-GDI n°s 2013-069-072 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1404237S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 10-03-2014
-
Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
TRAT1403451X
Transports
Autre
Date de signature : 31-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
TRAT1404656X
Transports
Autre
Date de signature : 31-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
TRAT1404666X
Transports
Autre
Date de signature : 31-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
TRAT1404754X
Transports
Autre
Date de signature : 31-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1409512S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
DEVT1409516S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de SNCF
DEVT1409518S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humainesde SNCF
DEVT1409519S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
DEVT1409522S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général matériel de SNCF
DEVT1409572S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur de la communication de SNCF
DEVT1409576S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au secrétaire général de SNCF
DEVT1409580S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur stratégie groupe
DEVT1409639S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur stratégie ferroviaire et régulation
DEVT1409652S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GDI n° 2014-010 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
DEVT1409149S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GDI n° 2014-011 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
DEVT1409667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND/VAL n° 2014-07 du 10 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département (RATP)
DEVT1408620S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-19 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409126S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision ND-GIS n° 2014-23 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409193S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 24 avril 2014 relative à l'amélioration de l'offre de transport dans les secteurs II, III et IV de Marne-la-Vallée entre Noisiel et Chessy - projet dit « Chessy »
DEVT1409815S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur juridique groupe
DEVT1409316S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoir de la directrice générale déléguéestratégie et développement de SNCF au directeur des ressources humaines des fonctionstransverses
DEVT1409614S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
DEVT1409623S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur de l'immobilier
DEVT1409627S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décisions ND-MRB n°s 2014-5252-5253 RH du 15 avril 2014 portant délégation de signaturedu directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables d'unitésdu département (RATP)
DEVT1409530S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
-
Décision MOP-D n° 2014-5089 du 11 juillet 2014 portant création d'un trottoir de manoeuvre en gare RER B d'Orsay-Ville - projet dit « trottoir d'Orsay » RATP
DEVT1417094S
Transports
Décision
Date de signature : 11-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-14-15-16-17-18 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne (RATP)
DEVT1416979S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-BUS n°s 2014-19-20-21-22-23 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; sau directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais-de-Seine (RATP)
DEVT1417141S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
DEVT1416978S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
-
Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du laboratoire OPPIDA en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417467A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Arrêté du 18 juillet 2014 portant renouvellement de l'agrément du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1417568A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Arrêté du 4 août 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1417932A
Transports
Arrêté
Date de signature : 04-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Arrêté du 6 août 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un laboratoire en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1419092A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401274S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401281S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401282S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401283S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401293S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401298S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401303S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401304S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401262S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401263S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401264S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401265S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331597S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
-
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331600S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
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Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331602S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
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Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331603S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 25-08-2014
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Décision ND-SEM n° 2014-5424 du 15 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle information voyageurs multimodale (IVM)/RATP
DEVT1420651S
Transports
Décision
Date de signature : 15-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
-
Avis du 1er septembre 2014 fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2015
DEVM1420307V
Transports
Avis
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-09-2014
-
Délibération de la séance du 28 août 2014 du conseil d'administration de la RATP
DEVT1420677X
Transports
Autre
Date de signature : 28-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
-
Décision ND-ING n° 2014-21 du 10 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT)/RATP
DEVT1419895S
Transports
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-09-2014
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Décisions ND-SEM n°s 2014-5417-5419-5420-5428 du 15 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 et au responsable de la mission communication (RATP)
DEVT1420379S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 25-09-2014
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Décisions ND-SEM D n°s 2014-5422-5423 du 1er août 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de la ligne B du RER et au responsable du pôle soutien opérationnel et technique (SOT)
DEVT1420390S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
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Décision du 12 août 2014 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1416042S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
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Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401543S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401544S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401545S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
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Décisions ND-CML n°s 2014-5011-5012-5015-5016-5017 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable communication du département CML ; au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux ; au responsable de l'unité relation service client (RATP)
DEVT1417055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
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Décision ND-MOP n° 2014-5024 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien achats, aux responsables des entités achats, aux acheteurs et au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1416985S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
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Décision NG n° 2014-53 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
DEVT1417080S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
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Décision NU-ING-OIT n° 2014-22 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du responsable de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité infrastructures du transport RATP
DEVT1417353S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
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Décision NG-MOP n° 2014-54 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
DEVT1417216S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
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Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403470S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
