Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
272
Arrêté
4570
Autre
697
Avenant
97
Avis
156
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1805
Convention
309
Décision
6972
Directive
2
Instruction
274
Note
637
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3962
Aviation civile
2013
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
750
Eau
197
Énergie
450
Équipement
477
Logement et construction
1025
Mer
315
Nature
1029
Paysage et sites
88
Prévention des risques
1554
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3824
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
17
Aéronef
65
Biodiversité
154
Circulation aérienne
59
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
407
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
740
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
14
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
385
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15872 documents trouvés
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CSV
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date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Type de document : Décision
Décision n° BUS 2012-08 du 24 février 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Croix-Nivert
TRAT1220610S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° SEM 2012-03 du 1er mars 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines du département SEM
TRAT1220945S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° RER 2012-079 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne B au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de la ligne B
TRAT1221243S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5015 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine projets de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC/DPS)
TRAT1221088S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5004 du 10 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
TRAT1221037S
Transports
Décision
Date de signature : 10-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° GIS 2012-07-08-12 du 11 avril 2012 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission systèmes d'information ressources humaines, au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO)
TRAT1220944S
Transports
Décision
Date de signature : 11-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-15 du 26 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1220443S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° BUS 2012-18 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre BUS de Point-du-Jour
TRAT1220674S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° M2E-ND 054-055 du 27 mars 2012 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud
TRAT1209917S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° M2E 2012-108 du 27 mars 2012 portant délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1220771S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° 12-163 du 12 avril 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1221956S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-13 du 24 avril 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1220138S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-14 du 24 avril 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1220122S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 20 février 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1207063S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision n° 36/12/SNA-O/D du 13 mars 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA/O) modifiant la décision n° 278/SNA-O/D du 13 décembre 2011
DEVA1210038S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 21 mars 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1208786S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 22 mars 2012 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1209048S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Document principal
Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220419S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220767S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220409S
Mer
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Indepour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220418S
Mer
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Hongrie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220561S
Mer
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220563S
Mer
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision n° BSEI 12-087 du 15 juin 2012 relative à l'approbation d'un cahier technique professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d'une protection ignifuge
DEVP1227306S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° BSEI 12-088 du 15 juin 2012 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 modifiée relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
DEVP1226368S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
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