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2013
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2013
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Type de document : Décision
Décision n° AD 2013-17 du 24 avril 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309734S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-18 du 24 avril 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309736S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-15 du 25 avril 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309540S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision du 19 mai 2013 relative au label Grand Site de France de « Solutré-Pouilly - Vergisson »
DEVL1304081S
Nature
Décision
Date de signature : 19-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-029 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle VOIE
TRAT1313072S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision n° 2013-07 du 23 avril 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1312559S
Transports
Décision
Date de signature : 23-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-13 du 25 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1312208S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-007 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)
TRAT1312293S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-009 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312325S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-010 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performance économique (FPE)
TRAT1312511S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-11 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312513S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-025 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performances économiques (FPE)
TRAT1312725S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-026 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur délégué opérationnel du département GDI et responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312726S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-027 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)
TRAT1313060S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-028 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures GDI au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE)
TRAT1313063S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décisions NU-MF67-TW n° 13-002-004 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Bobigny au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Bobigny, et à des agents de site de Bobigny
TRAT1309361S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-020 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE)
TRAT1312571S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-022 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)
TRAT1312573S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-023 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1312574S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-024 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements, stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312575S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-013 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)
TRAT1312523S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-016 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1312530S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-017 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312556S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-018 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision DSNA/D n° 13-0031 du 13 mai 2013 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1304058S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
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