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Type de document
Arrêté
117
Thématique
Mer
117
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
2002
1
2003
1
2004
0
2005
0
2006
1
2007
2
2008
1
2009
6
2010
2
2011
2
2012
5
2013
6
2014
5
2015
11
2016
10
2017
13
2018
10
2019
0
2020
2
2021
21
2022
7
2023
6
2024
5
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer
117 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 17 juin 2016 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
DEVT1617188A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-06-2016
Date de publication : 10-07-2016
Document principal
Arrêté du 2 août 2016 portant désignation et commissionnement d’un médecin expert non permanent au Bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1622129A
Mer
Arrêté
Date de signature : 02-08-2016
Date de publication : 25-08-2016
Document principal
Arrêté du 19 octobre 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1824637A
Mer
Arrêté
Date de signature : 19-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Arrêté du 10 avril 2018 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1805608A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 5 octobre 2018 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret no 2015-598 du 2 juin 2015 pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer
TRAT1824924A
Mer
Arrêté
Date de signature : 05-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté du 8 octobre 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1823877A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Arrêté interpréfectoral du 24 septembre 2019 portant modification de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret n°2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique modifié ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le Centre de Physique des Particules de Marseille – Commune de La Seyne-sur-Mer.
TREL1937945A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 11-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 21 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1730558A
Mer
Arrêté
Date de signature : 21-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2017 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1723716A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2017 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer, des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2017/2018
TRAT1730230A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
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