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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
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Thème : Développement durable
Décision n° 12-163 du 12 avril 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1221956S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision n° 12-307 du 6 juillet 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s admis(es) au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1228432S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-3028 du 3 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222819S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1222817S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 5 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles-biodiversité »
DEVD1227033S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 25 avril 2012 portant délégation pour la mise en oeuvre de l'article R. 122-3 du code de l'environnement (examen au « cas par cas »)
DEVV1223126S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1225168S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1225304S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 8 juin 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d'art »
DEVD1225308S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision n° 12-262 du 12 juin 2012 fixant au titre de l'année 2012 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieur(e)s stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1221964S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-06-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 10 mai 2012 portant nomination du président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1203778S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision du 10 mai 2012 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
DEVD1222549S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Décision n° 12-255 du 5 juin 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1224846S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-06-2012
Date de publication : 25-06-2012
Document principal
Décision du 22 décembre 2011 portant nomination des représentants du personnelau comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1133861S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision n° 2011-11682 du 30 décembre 2011 portant modificationde la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203369S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2011
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2012-2 du 11 janvier 2012 portant délégation de signature
DEVD1203370S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-01-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision du 6 février 2012 portant nomination au comité ministériel d'audit internedu ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1201639S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-02-2012
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 5672 du 31 août 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1224847S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision du 5 septembre 2012 portant délégation de signature
DEVV1233894S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-09-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision n° 12-819 du 4 octobre 2012 autorisant, au titre de l'année 2012, l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de chef technicien de la météorologie
DEVD1237063S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° 2012-6674 du 11 octobre 2012 portant délégation de signature
DEVD1233919S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° 12-948 du 29 octobre 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1238226S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 24 août 2012 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVD1233006S
Développement durable
Décision
Date de signature : 24-08-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Décision du 17 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1229171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 7 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1233852S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision n° 12-745 du 14 septembre 2012 fixant au titre de l'année 2012 la liste des candidat(e)s admis(es) au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1234529S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision n° 2012-7573 du 31 octobre 2012 110portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature100
DEVD1238386S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 9 novembre 2012 fixant la liste des fonctions ouvrant droit à la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats attribuée aux attachés d'administration de l'aviation civile affectés dans les services de l'établissement public Météo-France
DEVD1240162S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Thème : Logement et construction
Décision du 8 mars 2012 fixant les modalités d'organisation des élections des représentants du personnel au comité technique de proximité de la Caisse de garantie du logement locatif social
LOGL1207853S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
Document principal
Décision du 24 avril 2012 portant nomination d'un médiateur indépendant de la procédure des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
DEVL1221186S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 7 juin 2012 portant habilitation d'une organisation syndicale à désigner les représentants du personnel au comité technique de proximité de la Caisse de garantie du logement locatif social
ETLL1231841S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 07-06-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Thème : Mer
Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220419S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 19 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220767S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Cameroun pour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220409S
Mer
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 16 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Indepour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220418S
Mer
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Hongrie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220561S
Mer
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 17 avril 2012 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Liban pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1220563S
Mer
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Document principal
Décision du 12 avril 2012 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2012-2013
TRAT1209154S
Mer
Décision
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1201256S
Mer
Décision
Date de signature : 08-12-2011
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1236696S
Mer
Décision
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Thème : Nature
Décision du 6 juillet 2012 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1228295S
Nature
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 6 juillet 2012 portant modification du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1228294S
Nature
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 13 juillet 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1221655S
Nature
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 30 mai 2012 portant délégation de signature
ETLL1225781S
Nature
Décision
Date de signature : 30-05-2012
Date de publication : 10-07-2012
Document principal
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature relative aux décisions de préemption (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1228770S
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature relative aux décisions de préemption (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1228763S
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 13 juillet 2012 portant délégation de signature
ETLL1232123S
Nature
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 25-08-2012
Document principal
Décision du 16 décembre 2011 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1133367S
Nature
Décision
Date de signature : 16-12-2011
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres) (rectificatif)
DEVL1228770Z
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
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