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Annexe
3
Arrêté
80
Autre
5
Avenant
11
Avis
2
Circulaire
2
Convention
21
Décision
105
Instruction
5
Note
5
Thématique
Administration générale
41
Aviation civile
79
Collectivités territoriales
2
Développement durable
19
Énergie
1
Logement et construction
14
Mer
6
Nature
16
Paysage et sites
10
Prévention des risques
21
Transports
30
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
2
Aéronef
4
Biodiversité
2
Circulation aérienne
5
Document opposable
1
Organisation des services
19
Personnel navigant
1
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
1
Transport maritime
1
Année de publication
2024
239
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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239 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 07-06-2024
Arrêté du 03 juin 2024 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cros du Mouton, commune de Sainte Maxime (Var).
TREL2409615A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 07-06-2024
Document principal
Publié le : 06-06-2024
Annexes au décret n°2024-505 du 3 juin 2024 portant autorisation environnementale relative à la réalisation de travaux préparatoires nécessaires à l’implantation d’une paire d’unités de production nucléaire de type EPR2, sur le site de Penly et la commune de Petit-Caux.
TREL2412845D
Nature
Annexe
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 06-06-2024
Document principal
Lien
Décision du 4 juin 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2412980S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-06-2024
Date de publication : 06-06-2024
Document principal
Publié le : 05-06-2024
Décision du 31 mai 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2414810S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2024
Date de publication : 05-06-2024
Document principal
Circulaire du 3 juin 2024 relative à l’instruction des candidatures et promotions pour le Mérite maritime.
TREM2414009C
Mer
Circulaire
Date de signature : 04-06-2024
Date de publication : 05-06-2024
Document principal
Décision du 31 mai 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2414816S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-05-2024
Date de publication : 05-06-2024
Document principal
Publié le : 04-06-2024
Arrêté du 03 juin 2024 portant désignation d’un président de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2411764A
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 04-06-2024
Document principal
Note de gestion du 22 mai 2024 relative aux gratifications indemnitaires versées aux agents mobilisés pour l’organisation des JOP.
TREK2413804N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-05-2024
Date de publication : 04-06-2024
Document principal
Publié le : 25-05-2024
Décision du 12 mars 2024 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2407790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-03-2024
Date de publication : 25-05-2024
Document principal
Publié le : 24-05-2024
Convention de délégation de gestion du 7 mai 2024 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
TREK2412179X
Administration générale
Convention
Date de signature : 07-05-2024
Date de publication : 24-05-2024
Document principal
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