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Arrêté
242
Autre
62
Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2013
930
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2013
930 documents trouvés
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Publié le : 25-08-2013
Décision du 9 août 2013 portant renouvellement d'agrément de la société SERVTEC pour dispenser certaines formations préparatoires à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité
TRAT1309002S
Transports
Décision
Date de signature : 09-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 2 avril 2013 et la circulaire DPMA du 18 juin 2013
TRAM1315600C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-07-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Circulaire du 8 août 2013 relative à l'exploitation des gisements naturels d'huîtres creuses (Crassostrea gigas) par les ostréiculteurs pour la récolte de naissains et/ou juvéniles
TRAM1317663N
Transports
Circulaire
Date de signature : 08-08-2013
Date de publication : 25-08-2013
Document principal
Publié le : 10-08-2013
Arrêté du 10 juillet 2013 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 22 avril 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système MyDATEC dans la réglementation thermique 2012
ETLL1316826A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 10-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 18 juillet 2013 demandant d'exiger des candidats aux marchés de performance énergétique ou de mise en accessibilité des bâtiments de l'État des certificats de qualification délivrés par des organismes accrédités ou toute preuve équivalente
ETLL1316784C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 22 juillet 2013 relative à la territorialisation du plan de rénovation énergétique de l'habitat
ETLL1317124C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 22-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et du président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Nord - Pas-de-Calais
DEVL1319378V
Nature
Avis
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision n° 1 du 8 février 2013 portant agrandissement et rénovation de la station Château-Rouge Objectifs du projet et modalités de la concertation publique
TRAT1318670S
Transports
Décision
Date de signature : 08-02-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décisions GDI n°s 2013-34-35-36-37-39 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Bourg-la-Reine ; au responsable de l'entité Nanterre ; au responsable du pôle exploitation maintenance du réseau haute tension (EMTH) ; au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE) et au responsable de l'entité maintenance des systèmes du RER (MSR)
TRAT1318853S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décisions GDI n°s 2013-40-41-42-43-44 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B et au responsable de l'entité Villette
TRAT1318897S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision RER n° 2013-12 du 24 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de la ligne A
TRAT1318698S
Transports
Décision
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision MRF n° 13-022 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats AME
TRAT1318079S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ND MRF n° 13-023 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW
TRAT1318081S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ND MRF n° 13-024 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF77-VMI
TRAT1318089S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ND MRF n° 13-025 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP)
TRAT1318091S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision n° 2013-5088 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1318637S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 29 mai 2013 concernant le dispositifrelatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
TRAT1315848S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 29 mai 2013 portant délégation de signature au directeur des autorisations, au directeur des référentiels, au directeur des contrôles, à l'adjoint au directeur des référentiels, à l'adjoint au directeur des contrôles et au chargé du projet « licences de conducteur de train » (EPSF)
TRAT1318900S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision du 19 mars 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et au chef de service des ressources humaines (EPSF)
TRAT1318912S
Transports
Décision
Date de signature : 19-03-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-04 du 9 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL) aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) désignés ci-après
TRAT1319197S
Transports
Décision
Date de signature : 09-04-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision MD-SEM n° 2013-008 du 23 avril 2013portant délégation de signaturedu directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 au responsable du pôle technique
TRAT1318414S
Transports
Décision
Date de signature : 23-04-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Décision ND MRF n° 2013-044 du 15 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l'unité technique « études »
TRAT1318692S
Transports
Décision
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 11 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318022A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318219A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Arrêté du 12 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un organisme certificateur en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1318228A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
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