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Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0804831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2008
Date de publication : 15-03-2008
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Décision du 22 août 2008 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans le comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0821473S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-08-2008
Date de publication : 30-08-2008
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Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0802609S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-01-2008
Date de publication : 29-02-2008
-
Décision du 5 décembre 2007 portant modification de la décision relative à la mise en oeuvre du programme de recherche CDE (concertation, décision, environnement) du 26 avril 1999 (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0700277S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 30-01-2008
-
Décision n° 2008-37 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818066S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-40 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la Politique et code des espaces voyageurs – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818103S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816774S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 22 février 2008 portant délégation de signature au chef de projets à la direction régionale Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816923S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 3 juin 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bretagne/Pays de la Loire (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817761S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Alsace-Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816734S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816762S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 28 février 2008 portant délégation de signature du chargé de projet à la direction régionale Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817448S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817479S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-21 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Pôle multinodaux RER et bus – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817491S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-22 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Accessibilité – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817495S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-33 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-34 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817932S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-35 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817934S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-36 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0818059S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-23 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Contrôle de gestion – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-24 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Programme et études dans les espaces – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817504S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-25 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable du groupe de soutien Ressources humaines – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817899S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-26 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Modernisation du métro – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-27 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Services et gestion immobilière – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817910S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-30 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817914S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-31 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817918S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision n° 2008-32 du 19 février 2008 portant délégation de signature (acheteur du groupe de soutien achats) – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégation régionale Alsace-Lorraine (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817831S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Aquitaine-Poitou-Charentes (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817836S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bourgogne-Centre (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817839S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Nord - Pas-de-Calais/Picardie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817840S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 17 juillet 2008 portant création et nomination d'un groupe d'experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0809928S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-07-2008
Date de publication : 30-08-2008
-
Décision du 20 décembre 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0800187S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-12-2007
Date de publication : 25-01-2008
-
Décision du 27 mars 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0807397S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2008
Date de publication : 25-04-2008
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Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH, bureau des ressources humaines et de la formation) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817812S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/DAT) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817665S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/SI) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817687S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0816120S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 25-07-2008
-
Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814605S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
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Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
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Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817747S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
-
Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 31-01-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction de la communication) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817834S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (ANAH/BMG) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817663S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-03-2008
Date de publication : 10-08-2008
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Décision du 5 décembre 2007 portant nomination d'un membre du comité de domaine « aménagement, urbanisme, habitat, politique de la ville » (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0771062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Décision du 17 décembre 2007 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0773802S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2007
Date de publication : 10-01-2008
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Décision du 10 avril 2008 portant délégation de signature (ANAH, coordination de la mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817754S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-08-2008