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Type de document
Annexe
47
Thématique
Logement et construction
47
Mots clés
Efficacité énergétique
2
Fascicule
2
Année de publication
1999
1
2000
5
2001
2
2002
3
2003
0
2004
0
2005
0
2006
0
2007
0
2008
0
2009
0
2010
3
2011
0
2012
0
2013
0
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
3
2019
11
2020
7
2021
7
2022
2
2023
3
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Annexe, Thématique: Logement et construction
47 documents trouvés
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thématique
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Publié le : 13-06-2023
Annexe à l'arrêté du 26 mars 2023 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de catégories de bâtiments et abrogeant l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments.
TREL2302264A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 26-03-2023
Date de publication : 13-06-2023
Annexe(s) :
1
2
3
4
Lien
Lien
Publié le : 10-05-2023
Annexe à l'arrêté du 3 mars 2022 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
TREL2303031A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 03-03-2023
Date de publication : 10-05-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 31-03-2023
Annexe à l'arrêté du 1 février 2023 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 172-6, R. 172-12 et R. 173-2 du code de la construction et de l'habitation.
TREL2218747A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 01-02-2023
Date de publication : 31-03-2023
Annexe(s) :
1
Lien
Publié le : 16-12-2022
Annexe à l’arrêté du 10 novembre 2022 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système Héliopac dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (TREL2226582A).
TREL2226582A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-11-2022
Date de publication : 16-12-2022
Document principal
Lien
Publié le : 21-04-2022
Annexe à l'arrêté du 6 avril 2022 modifiant les arrêtés pris en application des articles R. 122-22 à R. 122-25 et R. 172-1 à R.172-9 du code de la construction et de l'habitation.
LOGL2123207A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 06-04-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
Lien
Publié le : 28-12-2021
Annexe à l'arrêté du 17 novembre 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des appareils électriques de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2132240A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 17-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Lien
Publié le : 16-10-2021
Annexes à l'arrêté du 7 octobre 2021 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux de génie civil.
ECOM2026642A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 07-10-2021
Date de publication : 16-10-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
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30
31
32
33
34
35
36
Lien
Publié le : 23-07-2021
Annexe à l'arrêté du 28 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2118345A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 28-06-2021
Date de publication : 23-07-2021
Document principal
Lien
Publié le : 03-07-2021
Annexe à l'arrêté du 08 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « AmièsPAC » dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.
LOGL2115137A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 08-06-2021
Date de publication : 03-07-2021
Document principal
Lien
Publié le : 10-03-2021
Annexe à l'arrêté du 8 janvier 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "AmièsPAC" dans la réglementation thermique 2012
LOGL2025997A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 08-01-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 4 février 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de pompe à chaleur air/eau-air triple service à compression électrique dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2100836A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 04-02-2021
Date de publication : 10-03-2021
Document principal
Lien
Publié le : 05-01-2021
Annexe à l'arrêté du 24 décembre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes air extrait/eau double service alternés de marque NIBE et notamment des appareils de marque commerciale « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2033681A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 24-12-2020
Date de publication : 05-01-2021
Document principal
Lien
Publié le : 20-11-2020
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « RidelX » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2026871A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 20-11-2020
Document principal
Lien
Publié le : 03-11-2020
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des « chaudières numériques » dans la réglementation thermique 2012.
TREL2024281A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 03-11-2020
Document principal
Lien
Publié le : 05-08-2020
Annexe à l'arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de puits hydrauliques dans la réglementation thermique 2012.
TREL2006771A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 05-08-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 7 juillet 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 » dans la réglementation thermique 2012.
TREL2012906A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 05-08-2020
Document principal
Lien
Publié le : 10-07-2020
Annexe à l'arrêté du 19 juin 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes «Heliopacsystem®, Heliopacsystem+® & Geopacsystem®» dans la réglementation thermique 2012.
TERL2006767A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 19-06-2020
Date de publication : 10-07-2020
Document principal
Lien
Publié le : 28-02-2020
Annexe à l'arrêté du 12 février 2020 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de production centralisée à appoints décentralisés dans la réglementation thermique 2012.
TERL1935574A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 12-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Lien
Publié le : 26-02-2020
Annexe à l'arrêté du 12 février 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « CET Héliothermique » et « PAC Double Service Héliothermique » dans la réglementation thermique 2012.
TERL1935575A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 12-02-2020
Date de publication : 26-02-2020
Document principal
Lien
Publié le : 10-12-2019
Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « d’accumulateurs d’Eau Chaude Sanitaire en eau technique » dans la réglementation thermique 2012.
TERL1925443A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 10-12-2019
Document principal
Lien
Publié le : 06-12-2019
Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « YACKBionic » dans la réglementation thermique 2012.
TERL1929959A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 06-12-2019
Document principal
Lien
Publié le : 25-09-2019
Annexe à l'arrêté du 2 septembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012.
TERL1918981A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 02-09-2019
Date de publication : 25-09-2019
Document principal
Lien
Publié le : 16-05-2019
Annexe à l'arrêté du 3 mai 2019 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des système d’unités autonomes de toiture à rafraichissement adiabatiques UATRA dans la réglementation thermique 2012.
TERL1909702A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 03-05-2019
Date de publication : 16-05-2019
Document principal
Lien
Annexe relative à l'arrêté du 18 avril 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Qrad de chauffage par recyclage de la chaleur fatale informatique dans la réglementation thermique 2012.(Modalités de prise en compte des systèmes Qrad de chauffage par recyclage de la chaleur fatale informatique dans la réglementation thermique 2012).
TERL1909697A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 18-04-2019
Date de publication : 16-05-2019
Document principal
Lien
Publié le : 14-05-2019
Annexe à l'arrêté du 3 mai 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chauffage indépendants à combustible gazeux de type poêles et inserts dans la réglementation thermique 2012.
TERL1909704A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 03-05-2019
Date de publication : 14-05-2019
Document principal
Lien
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