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Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2007
Thème : Transports
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Décision n° 2007-5675 du 15 octobre 2007 portant délégation de pouvoirs du président directeur-général au directeur de cabinet, responsable du département « présidence direction générale » (PDG) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769310S
Transports
Décision
Date de signature : 15-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-60 du 16 octobre 2007 portant délégation de signature de M. Pitron (Emmanuel), directeur de cabinet, responsable du département présidence direction générale (PDG), à M. Brillion (Alain), responsable des affaires générales du département PDG (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769324S
Transports
Décision
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-61 du 16 octobre 2007 portant délégation de signature de M. Pitron (Emmanuel), directeur de cabinet, responsable du département présidence direction générale (PDG), à M. Condé (Cyril), délégué général à la recherche, à l'innovation, à la qualité et au développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769364S
Transports
Décision
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision n° 2007-62 du 16 octobre 2007 portant délégation de signature de M. Pitron (Emmanuel), directeur de cabinet, responsable du département présidence direction générale (PDG), à M. Genet (Alain), délégué général aux cadres supérieurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769367S
Transports
Décision
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision du 11 septembre 2007 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nevers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766249S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2007
Date de publication : 10-10-2007
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Décision du 21 mai 2007 portant délégation de signature à M. Cuccaroni (Alain) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762514S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature au directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762383S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature à M. Sarrat (Thierry) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762547S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision n° 5670 du 5 juin 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département matériel roulant bus (MRB) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762361S
Transports
Décision
Date de signature : 05-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 19 octobre 2007 relative à la composition de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770032S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature à M. Dubost (Christian) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762510S
Transports
Décision
Date de signature : 08-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature à M. Dubost (Christian) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762519S
Transports
Décision
Date de signature : 08-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision n° 2007-37 du 29 juin 2007 portant délégation de signature de M. Mongin (Pierre), président-directeur général, à M. Martin (Philippe), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762331S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Décision n° 2007-38 du 29 juin 2007 portant délégation de signature de M. Mongin (Pierre), président-directeur général, à Ramette (Yves), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762335S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
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Arrêté du 17 août 2007 portant déclassement d'un immeuble relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Saint-Firmin-sur-Loire (Loiret) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0764416A
Transports
Arrêté
Date de signature : 17-08-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Décision n° 106/ENAC/DG/2007 du 15 juillet 2007 modifiant la décision n° 15/ENAC/DG/2007 du 30 janvier 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0765056S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Décision n° 110/ENAC/DG/2007 du 15 juillet 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0765064S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Décision du 20 juillet 2007 relatif au certificat de sécurité de la SNCF pour l'exploitation de services de transport ferroviaire de voyageurs et de marchandises (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0764399S
Transports
Décision
Date de signature : 20-07-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Décision du 22 août 2007 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0764396S
Transports
Décision
Date de signature : 22-08-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Décision n° 5673 du 27 août 2007 portant désignation du président du conseil de discipline (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0764444S
Transports
Décision
Date de signature : 27-08-2007
Date de publication : 25-09-2007
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Avis relatif à l'agrément des fûts et bidons (jerricanes) en plastique et des grands récipients pour vrac en plastique rigide ou composites, destinés au transport des marchandises dangereuses liquides (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0764434V
Transports
Avis
Date de publication : 25-09-2007
Aucun
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