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Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
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Signé le : 09-01-2013
Décision BSEI n° 13-05 du 9 janvier 2013 portant habilitation d'un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport
DEVP1243572S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-01-2013
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Signé le : 23-04-2013
Décision BSEI n° 2013-036 du 23 avril 2013 portant reconnaissance d'un guide professionnel mis à jour prévu par l'arrêté du 4 août 2006 modifié portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP1309782S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 02-05-2013
Note de gestion du 2 mai 2013 au régime indemnitaire 2013 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1311208N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Signé le : 12-06-2013
Décision du 12 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 50, A 52 et A 501 et à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 520 (JORF n° 0148 du 28 juin 2013)
DEVS1308787S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Signé le : 17-06-2013
Décision du 17 juin 2013 portant délégation de signature d'ordonnateurs secondaires du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1331787S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 24-06-2013
Circulaire du 24 juin 2013 relative à l'organisation des missionsdu Centre national de surveillance des pêches (CNSP)
TRAM1243199C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Signé le : 23-07-2013
Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
DEVD1314171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-07-2013
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Signé le : 12-08-2013
Décision ND-MRF n° 13-041 du 12 août 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MF 67-TW
TRAT1332120S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 22-08-2013
Décision ND-MTS n° 2013-5244 du 22 août 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7 (RATP)
TRAT1402095S
Transports
Décision
Date de signature : 22-08-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Signé le : 26-08-2013
Décision ND n° 2013-5247 du 26 août 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
TRAT1402315S
Transports
Décision
Date de signature : 26-08-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Signé le : 01-09-2013
Décision NU-MF77-VMI n° 2013-5086 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de l'atelier de maintenance patrimoniale
TRAT1332123S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décision MRF n° MF77-VMI/2013-5087 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI
TRAT1330930S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 15-09-2013
Décision ND-MRF n° 13-059 du 15 septembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement MRF, au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l'unité technique études
TRAT1332119S
Transports
Décision
Date de signature : 15-09-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 23-09-2013
Note de gestion du 23 septembre 2013 relative à l'attribution des primes et indemnités des conseiller(ère)s techniques de service social (CTSS) et des assistant(e)s de service social (ASS) du METL et du MEDDE affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2013
DEVK1323444N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Signé le : 26-09-2013
Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
DEVK1323452N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-09-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Signé le : 01-10-2013
Décision ND-MRF n° 13-063 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements, aux responsables d'AMT et aux agents approvisionneurs de l'UM RER
TRAT1332128S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décisions ND-GDI n°s 2013-057-058-059 du 1er octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A et au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A (RATP)
TRAT1404204S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-067 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)-RATP
TRAT1404256S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2013
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Signé le : 17-10-2013
Décision NG-VAL n° 2013-51 du 17 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
DEVT1414894S
Transports
Décision
Date de signature : 17-10-2013
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Signé le : 04-11-2013
Arrêté du 4 novembre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe des affaires maritimes à titre temporaire
DEVK1322695A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 05-11-2013
Décision ND-CML n° 2013-XX du 5 novembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département commercial (CML) au responsable de l'unité Network Management (RATP)
TRAT1402307S
Transports
Décision
Date de signature : 05-11-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Signé le : 08-11-2013
Décisions ND-MRF n°s 13-043-060-061-062-065 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents approvisionneurs de l'entité logistique de l'unité de maintenance MP ; au délégué de la directrice du département MRF ; au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI ; au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW et au directeur de l'unité de maintenance RER
TRAT1332133S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Décisions ND-MTS n°s 2013-5286-5287-5288 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et à la chargée de contrôle de gestion (RATP)
TRAT1402401S
Transports
Décision
Date de signature : 08-11-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Signé le : 12-11-2013
Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature aux directeurs, au secrétaire général, aux adjoints, aux directeurs et à la directrice des ressources humaines pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique
TRAT1328521S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et à la directrice des ressources humaines
TRAT1328518S
Transports
Décision
Date de signature : 12-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 13-11-2013
Décision du 13 novembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1328211S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 15-11-2013
Décision du 15 novembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien)
DEVA1327780S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 19-11-2013
Décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné
DEVP1330434S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-11-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 20-11-2013
Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à l'application de l'article D. 4220-4 du code des transports pour le bateau à passagers Calais Majest'in
TRAT1327493A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 28-11-2013
Arrêté du 28 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 1er août 2013, fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2014
DEVA1323954A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 29-11-2013
Décision du 29 novembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA1329902S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-11-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 01-12-2013
Décision ND-GDI n° 2013-068 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO/RATP)
TRAT1405849S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Décisions ND-GDI n°s 2013-069-072 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1404237S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2013
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Signé le : 06-12-2013
Décision du 6 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1332232S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Signé le : 09-12-2013
Arrêté du 9 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2014
DEVK1329814A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision NG-VAL n° 2013-56 du 9 décembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
TRAT1400936S
Transports
Décision
Date de signature : 09-12-2013
Date de publication : 10-02-2014
Document principal
Signé le : 10-12-2013
Décision DSNA/D n° 130254 du 10 décembre 2013 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1403357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-12-2013
Date de publication : 25-02-2014
Document principal
Signé le : 11-12-2013
Décision du 11 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1330539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Délibération n° 2013-31 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de la CGLLS, 57e séance, abrogeant la délibération n° 2005-25 du conseil d'administration du 30 juin 2005 différant la date d'application des intérêts de retard et des pénalités sur la cotisation et la cotisation additionnelle
ETLL1330821X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Délibération n° 2013-50 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant prorogation du régime des avances
ETLL1331266X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Délibération n° 2013-52 du 11 décembre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat portant prorogation pour deux ans des financements expérimentaux des dispositifs locaux de veille et d'observation des copropriétés (VOC) et des programmes opérationnels de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC)
ETLL1331270X
Logement et construction
Autre
Date de signature : 11-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 12-12-2013
Arrêté du 12 décembre 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1330612A
Transports
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2013
DEVK1329405A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 avril 2013 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK1330041A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 13-12-2013
Décision du 13 décembre 2013 portant délégation de compétence au conseil régional de Bourgogne pour déléguer l'exploitation des liaisons aériennes entre Dijon, d'une part, Bordeaux et Toulouse, d'autre part
DEVA1329599S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 13 décembre 2013 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1329155S
Transports
Décision
Date de signature : 13-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Signé le : 16-12-2013
Note de gestion du 16 décembre 2013 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l'année de référence 2013
DEVK1331016C
Administration générale
Note
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Circulaire du 16 décembre 2013 relative à la gestion des programmes européens 2014-2020-transfert de personnels
ETLR1331582C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2013 portant inscription au tableau d'avancement (chargés d'études documentaires principaux de 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de 2014)
DEVK1329460A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
Décision du 16 décembre 2013 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVD1330772S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-12-2013
Date de publication : 10-01-2014
Document principal
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