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Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2022
Thème : Nature
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Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2021 portant dérogation à l’interdiction de capture d’un spécimen d’Ours brun (Ursus arctos) afin de procéder à son équipement télémétrique.
TREL2138818A
Nature
Arrêté
Date de signature : 23-12-2021
Date de publication : 06-01-2022
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Arrêté du 21 janvier 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2139005A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-01-2022
Date de publication : 05-02-2022
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Arrêté du 11 février 2022 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2203744A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-02-2022
Date de publication : 16-02-2022
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2016 portant modification du site Natura 2000 « Marais de Malibaud » renommé « Marais des Agusas, montagnes de la Serre et d'Uzège » (zone spéciale de conservation).
TREL2205990A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Aqueduc de Pézenas » (zone spéciale de conservation).
TREL2205968A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-03-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Darvault » renommé « Sites à chiroptères de Darvault, Mocpoix et Saint-Nicolas » et abrogeant les arrêtés du 18 mars 2010 portant désignation du site « Carrière de Mocpoix » et du 28 décembre 2015 portant désignation du site « Carrière saint Nicolas ».
TREL2205963A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Rivière Scorff, Forêt de Pont Calleck, Rivière Sarre » (zone spéciale de conservation).
TREL2205996A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures paratourbeuses et landes » renommé « Milieux humides et habitats à Chauves-souris de Puisaye-Forterre » et abrogeant l’arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site « Tourbières, marais et forêts alluviales de la vallée du Branlin » et l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Landes et Gâtines de Puisaye »
(zone spéciale de conservation)
.
TREL2205958A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 04 mars 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage, forêts et milieux humides du bassin de la Grosne et du Clunisois »(zone spéciale de conservation).
TREL2206010A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 21-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 03 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone spéciale de conservation).
TREL2206020A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 07 février 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses de la région vésulienne et vallée de la Colombine » (zone spéciale de conservation).
TREL2206018A
Nature
Annexe
Date de signature : 07-02-2022
Date de publication : 01-04-2022
Annexe(s) :
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Annexes à l'arrêté du 23 mars 2022 relatif aux mesures de protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus).
TREL2136396A
Nature
Annexe
Date de signature : 23-03-2022
Date de publication : 09-04-2022
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Arrêté du 08 juillet 2022 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature.
TREL2220059A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2022
Date de publication : 13-07-2022
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Décision du 30 août 2022 portant approbation du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP).
TREL2224513S
Nature
Décision
Date de signature : 30-08-2022
Date de publication : 02-09-2022
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Décision du 5 août 2022 relative au renouvellement du label Grand Site de France Bibracte-Morvan des Sommets.
TREL2215513S
Nature
Décision
Date de signature : 05-08-2022
Date de publication : 05-08-2022
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Arrêté du 26 juillet 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2220766A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-07-2022
Date de publication : 29-07-2022
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Arrêté du 14 décembre 2022 portant dérogation à la protection stricte des espèces Ours brun (Ursus arctos) et Lynx boréal (Lynx lynx) et autorisation d’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’espèces protégées, Loup gris (Canis lupus), Ours brun (Ursus arctos) et Lynx boréal (Lynx lynx).
TREL2235200A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-12-2022
Date de publication : 27-12-2022
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Arrêté du 05 décembre 2022 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2231959A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-12-2022
Date de publication : 09-12-2022
Aucun
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