Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4519
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1801
Convention
295
Décision
6885
Directive
2
Instruction
272
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3930
Aviation civile
1952
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1026
Paysage et sites
80
Prévention des risques
1544
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3810
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
374
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
218
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15705 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-12-2015
Décision du 3 novembre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1527425S
Énergie
Décision
Date de signature : 03-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 28 octobre 2015 portant nomination des membres du groupe d’experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1523460S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 13 novembre 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation – Guide « Tuyauteries et robinetteries – mise en application de la section II (dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations) de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
DEVP1526270S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en œuvre
DEVP1527649S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 juin 2008 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
DEVA1527852A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 17 novembre 2015 portant délégation de compétence au conseil régional de la Guadeloupe pour déléguer l’exploitation des liaisons aériennes entre La Désirade, les Saintes et Marie-Galante, d’une part, et Pointe-à-Pitre, d’autre part
DEVA1527827S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision no 119220 du 20 novembre 2015 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service national d’ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
DEVA1528298S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision no 119221 du 23 novembre 2015 modifiant la décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d’ingénierie aéroportuaire)
DEVA1528311S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Note technique du 23 novembre 2015 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’État
NORDEVK15265
Administration générale
Note
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2015 portant approbation de la charte de déontologie du conseil général de l’environnement et du développement durable
DEVV1526354A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1527174S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-10-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1527068A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1528396A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1528397A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2015 portant intérim de la délégation ministérielle à l’accessibilité (administration centrale)
DEVK1528510A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 20 novembre 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
DEVK1509369A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1526174A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2015 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
DEVK1528643A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1525040A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
ETLL1528802S
Nature
Décision
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
DEVL1528475V
Nature
Avis
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
DEVL1522605N
Nature
Note
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1524442S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1527993S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 16 novembre 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1519405S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
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