Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
775 documents trouvés
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thématique
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10
25
50
100
Publié le : 25-02-2010
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Note du 28 décembre 2009 relative aux montants des subventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage à compter du 1er janvier 2010
DEVU1002197N
Logement et construction
Note
Date de signature : 28-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision BSEI n° 09-227 du 21 décembre 2009 relative à l'application de l'article 16 de l'arrêté ministériel du 24 mars 1978 sur le soudage
DEVP1000664S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 21-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Annexe de l'arrêté du 23 décembre 2009 portant agrément d'un organisme coordonnateur en application des articles R. 543-182 et R. 543-183 du code de l'environnement, publié au Journal officiel n° 4 du 6 janvier 2010 et au Bulletin officiel n° 2010-01 dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVP0928858A
Prévention des risques
Annexe
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs aux délégués de l'Anah dans le département
DEVU1002179S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Décision du 11 janvier 2010 portant délégation de signature au directeur de l'action territoriale et au directeur administratif financier
DEVU1002183S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE1002172A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP1001590A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Publié le : 10-03-2010
Plan de performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des services de la navigationaérienne - année 2010
DEVA1004101X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 26 novembre 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1004457S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0927593A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Circulaire du 31 décembre 2009 relative à la prévention des expulsions locatives (article 59 de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009)
DEVU0922564J
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 31-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 26 novembre 2009 portant sur la poursuite des études relatives à la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
DEVT1004177S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Circulaire du 10 février 2010 relative au contrôle technique routier des véhicules lourds de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et des véhicules de transport de personnes de plus de neuf places, conducteur compris
DEVT1004655C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-77 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002184S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-73 du 25 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002091S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-76 du 25 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002193S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-01 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1003139S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-67 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002107S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-68 du 22 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002103S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-72 du 22 janvier 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002098S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-74 du 22 janvier 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1001961S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision n° AD 2009-75 du 3 février 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1002075S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 3 février 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1000528S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 03-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 10 février 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1003854S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
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