Publié le : 25-10-2014

• Décisions ND/MOP nos 2014-5027-5028 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet infrastructure et façades de quais de l’opération automatisation ligne 4 et au chef du projet système de transport de l’opération automatisation ligne 4/RATP131
  DEVT1422618S Transports Décision Date de signature : 13-08-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décision NU/MRF/MP no 2014-11 du 1er  septembre 2014 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 11 (RATP)135
  DEVT1422826S Transports Décision Date de signature : 01-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décision ND/MRF no 14-040 du 5 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)137
  DEVT1422982S Transports Décision Date de signature : 05-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décision NG no 2014-56 du 1er  juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
  DEVT1423078S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décision ND/GDI no 2014-025 du 21 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP100
  DEVT1422991S Transports Décision Date de signature : 21-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décision ND-MOP no 2013-5043 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet système de transport du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP102
  DEVT1423604S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Décisions ND-MOP nos 2014-5016-5018 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet SMR du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen et au chef du projet stations existantes du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP104
  DEVT1420674S Transports Décision Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Délégation de gestion du 29 septembre 2014 portant sur les autorisations, certificats et décisions en matière d’équipements et systèmes de sûreté de l’aviation civile
  DEVA1423132S Aviation civile Autre Date de signature : 29-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Arrêté du 6 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure78
  DEVT1416754A Transports Arrêté Date de signature : 06-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
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• Arrêté du 8 octobre 2014 portant nomination des jurys de validation des acquis de l’expérience professionnelle maritime pont et machine pour les sessions organisées outre-mer pour l’année 2014
  DEVT1423054A Mer Arrêté Date de signature : 08-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
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