Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2017
56
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Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2017
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Type de document : Note
Note technique du 3 novembre 2017 relative à l’appréciation de la compatibilité des décisions d’occupation du domaine public maritime avec les objectifs environnementaux des plans d’actions pour le milieu marin
TREL1721945N
Nature
Note
Date de signature : 03-11-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
Note du 19 juin 2017 relative à l’information des plateformes régionales des achats
TREK1715950N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Note du 23 juin 2017 pour la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre no 5928/SG du 20 avril 2017 relative à la gestion du parc automobile de l’État, des établissements publics et autres organismes dans les services des ministères de la transition écologique et solidaire (MTES) et de la cohésion des territoires (MCT) ainsi que dans les établissements publics placés sous leur tutelle.
TREK1713811N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Note technique du 6 juin 2017 relative à la mise en œuvre du délai supplémentaire de 5 ans donné pour la réalisation des travaux de mise en conformité des ouvrages en cours d’eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’environnement
TREL1714096N
Nature
Note
Date de signature : 06-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Note technique du 14 juin 2017 relative au financement des associations d’information sur le logement et aux modalités de présentation des demandes de subvention
TERL1715733N
Logement et construction
Note
Date de signature : 14-06-2017
Date de publication : 25-06-2017
Document principal
Note technique du 26 juin 2017 relative à la caractérisation des zones humides
TREL1711655N
Nature
Note
Date de signature : 26-06-2017
Date de publication : 10-07-2017
Document principal
Note du 10 juillet 2017 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2018
TREK1709932N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note de gestion du 19 juillet 2017 relative à l’indemnité spécifique de service versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT
TREK1721393N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note technique du 27 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la réforme de l’autorisation environnementale
TREK1716076N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
Note de gestion du 27 juillet 2017 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre de l’année 2017
TREK1721924N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2017
Date de publication : 25-08-2017
Document principal
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