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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2000
Type de document : Circulaire
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Circulaire UHC/IUH/16 n° 2000-61 du 3 août 2000 relative à l'utilisation des crédits « action foncière et aménagement urbain » du chapitre 65-23 (art. 50), dans le cadre des contrats de plan Etat-régions 2000-2006 (hors Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010130C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 03-08-2000
Date de publication : 10-09-2000
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Circulaire n° 2000-62 du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par l'arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
EQUK0010134C
Mer
Circulaire
Date de signature : 14-06-2000
Date de publication : 10-09-2000
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Circulaire 2000-72 du 21 septembre 2000 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre de l'ordre national de la Légion d'honneur et de l'ordre national du Mérite, année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010177C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2000
Date de publication : 10-11-2000
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Circulaire n° 2000-71 du 9 octobre 2000 relative aux conditions de dépose des délinéateurs (balises J 6) (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0010176C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 09-10-2000
Date de publication : 10-11-2000
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Circulaire n° 2000-73 du 19 octobre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010180C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 19-10-2000
Date de publication : 10-11-2000
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Circulaire n° 2000-78 du 30 octobre 2000 relative aux frais de déplacement en métropole (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010189C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-10-2000
Date de publication : 10-12-2000
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Circulaire UHC/DU/19 n° 2000-75 du 14 novembre 2000 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010183C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 14-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
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Circulaire n° 2000-81 du 20 novembre 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0010198C
Équipement
Circulaire
Date de signature : 20-11-2000
Date de publication : 10-12-2000
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Circulaire n° 2000-68 du 18 septembre 2000 relative à l'élaboration des plans de déplacements urbains (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010150C
Transports
Circulaire
Date de signature : 18-09-2000
Date de publication : 10-10-2000
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Circulaire 2000-64 du 25 août 2000 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
Équipement
Circulaire
Date de signature : 25-08-2000
Date de publication : 25-09-2000
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Circulaire UHC/OC/23 n° 2000-83 du 30 novembre 2000 relative au numéro départemental d'enregistrement des demandes de logements locatifs sociaux (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0010203C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
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Circulaire interministérielle n° 2000-82 du 30 novembre 2000 relative à la réglementation de la circulation des véhicules transportant des marchandises dangereuses dans les tunnels routiers du réseau national (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010202C
Transports
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-12-2000
Aucun
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