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Type de document
Annexe
1
Arrêté
24
Circulaire
14
Décision
25
Instruction
1
Note
3
Thématique
Sécurité et circulation routières
68
Mots clés
Année de publication
2009
24
2010
19
2011
12
2012
8
2013
1
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Sécurité et circulation routières
68 documents trouvés
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Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-05-2009
Décision du 14 avril 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial institué auprès de la déléguée à la sécurité et à la circulation routières
DEVS0908527S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0909068C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 20-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Publié le : 10-06-2009
Circulaire du 14 avril 2009 relative au renforcement de la politique locale et nationale de sécurité routière en 2009
DEVS0910002C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 14-04-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2010
DEVS0910405A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Publié le : 25-06-2009
Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Publié le : 25-08-2009
Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
DEVS0914199C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Publié le : 10-10-2009
Arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0920957A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 29-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 2 septembre 2009 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008
DEVS0919952A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 02-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Publié le : 25-10-2009
Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921626A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
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