Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Sécurité et circulation routières

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Publié le : 10-06-2010

Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2010
DEVS1012612A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Publié le : 10-04-2010

Circulaire du 5 mars 2010 relative aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
DEVS0929867C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 05-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
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Publié le : 10-03-2010

Décision du 26 novembre 2009 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1004457S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Publié le : 10-01-2010

Circulaire du 10 décembre 2009 relative à la parution d'une nouvelle version de la carte nationale des itinéraires pour transports exceptionnels de 2e catégorie dans la limite en masse de la 1re catégorie
DEVS0924595C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 10-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Publié le : 25-12-2009

Arrêté du 1er décembre 2009 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS0925543A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Publié le : 10-12-2009

Note du 2 octobre 2009 relative à la réforme du permis de conduire : présentation des candidats à l'épreuve pratique de la catégorie B du permis de conduire
DEVS0925112N Sécurité et circulation routières Note Date de signature : 02-10-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Publié le : 10-11-2009

Décision du 21 octobre 2009 d'agrément du séparateur modulaire de voies PM-BT4-450.1
DEVS0924470S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 21-10-2009 Date de publication : 10-11-2009
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Publié le : 25-10-2009

Arrêté du 8 septembre 2009 relatif au secrétariat de la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921626A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Arrêté du 8 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 portant nomination à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
DEVS0921643A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-10-2009

Arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0920957A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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