Thème : Transports

• Délibération du 26 mars 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général pour prononcer le déclassement des biens immobiliers dont il est habilité à décider l'aliénation - Modifications du règlement intérieur du conseil d'administration de la RATP
  DEVT1027639X Transports Autre Date de signature : 26-03-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Délibération du 25 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs au président-directeurgénéral, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2010 et la première séance de l'année 2011 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil del'été 2011
  DEVT1031594X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Délibération du 25 novembre 2010 portant cession par la RATP à Logis-Transports d'unvolume sur un terrain sis à Vitry-sur-Seine, département du Val-de-Marne, 9, route de Fontainebleau
  DEVT1030767X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Délibération du 25 novembre 2010 portant cession d'un terrain à Nanterre sur le quel sont implantés le parc des services techniques de La Folie et un immeuble logis-transports - Compléments à la délibération du 28 septembre 2007
  DEVT1030770X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Délibération du 25 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs au président-directeurgénéral, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2010 et la première séance de l'année 2011 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil del'été 2011
  DEVT1030775X Transports Autre Date de signature : 25-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Délibération du 28 janvier 2011 portant prestations courants faibles
  DEVT1103968S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Délibération du 28 janvier 2011 portant déploiement Andiamo et RNM prestations « courants faibles »
  DEVT1103967S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Délibération du 28 janvier 2011 portant recouvrement par le conseil d'administration de ses pouvoirs d'approbation des marchés « accords-cadres pour des prestations courants faibles » et « déploiement des projets Andiamo et Renouveau du métro, prestations courants faibles »
  DEVT1103966S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Cahier des charges d'agrément des organismes de formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510480X Transports Autre Date de publication : 10-01-2006
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• Délégation de pouvoir du 20 septembre 2004 de la présidente-directrice générale au directeur du département environnement et sécurité (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0610588X Transports Autre Date de signature : 20-09-2004 Date de publication : 25-03-2006
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