Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16345 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-11-2014

Décision du 23 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1424935S Aviation civile Décision Date de signature : 23-10-2014 Date de publication : 10-11-2014
- Document principal
Décision du 23 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
DEVA1425162S Aviation civile Décision Date de signature : 23-10-2014 Date de publication : 10-11-2014
- Document principal
Décision DSNA-D no 14-0178 du 24 octobre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1425455S Aviation civile Décision Date de signature : 24-10-2014 Date de publication : 10-11-2014
- Document principal

Publié le : 25-10-2014

Décision NG/VALNG no 2014-59 du 7 août 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)129
DEVT1423085S Transports Décision Date de signature : 07-08-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5027-5028 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet infrastructure et façades de quais de l’opération automatisation ligne 4 et au chef du projet système de transport de l’opération automatisation ligne 4/RATP131
DEVT1422618S Transports Décision Date de signature : 13-08-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision NU/MRF/MP no 2014-11 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 11 (RATP)135
DEVT1422826S Transports Décision Date de signature : 01-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision ND/MRF no 14-040 du 5 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)137
DEVT1422982S Transports Décision Date de signature : 05-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision ND/RER no 2014-31 du 11 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du pôle contrôle de gestion (RATP)
DEVT1422986S Transports Décision Date de signature : 11-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision NE/GIS no 2014-68 du 1er octobre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) du département GIS/RATP141
DEVT1423782S Transports Décision Date de signature : 01-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision du 7 octobre 2014 fixant les taux de bourses et plafonds de ressources relatifs aux bourses d’études de l’École nationale supérieure maritime
DEVT1423767S Mer Décision Date de signature : 07-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 2 octobre 2014 portant création de bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants du personnel aux commissions d’avancement des ouvriers de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et de l’établissement public Météo-France144
DEVA1422502A Aviation civile Arrêté Date de signature : 02-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Délégation de gestion du 29 septembre 2014 portant sur les autorisations, certificats et décisions en matière d’équipements et systèmes de sûreté de l’aviation civile
DEVA1423132S Aviation civile Autre Date de signature : 29-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 4 octobre 2014 relatif à l’habilitation d’ATR en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1422252A Aviation civile Arrêté Date de signature : 04-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision du 16 septembre 2014 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1421946S Aviation civile Décision Date de signature : 16-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision du 25 septembre 2014 portant délégation de compétence à la chambre de commerce et d’industrie du Tarn pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Castres et Paris (Orly)150
DEVA1422746S Aviation civile Décision Date de signature : 25-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Décision du 30 septembre 2014 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
DEVA1423139S Aviation civile Décision Date de signature : 30-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 2 octobre 2014 relatif à l’agrément de la demande de Titre V relative à la prise en compte du système « Regudis » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1421232A Logement et construction Arrêté Date de signature : 02-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 16 septembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1422841A Énergie Arrêté Date de signature : 16-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 22 septembre 2014 désignant un agent habilité à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application du code de l’énergie
DEVR1422678A Énergie Arrêté Date de signature : 22-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1419718A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 26-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Instruction interministérielle du 11 juin 2014 relative à la mise en œuvre de la procédure de vigilance crues
INTE1413566J Prévention des risques Instruction Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Instruction du Gouvernement du 6 octobre 2014 relative à l’application de la réglementation spécifique aux terrains de camping et de caravanage situés dans les zones de submersion rapide68
DEVP1419070J Prévention des risques Instruction Date de signature : 06-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 18 septembre 2014 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1421035A Transports Arrêté Date de signature : 18-09-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1422308A Transports Arrêté Date de signature : 01-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal
Arrêté du 9 octobre 2014 relatif au comité central d’action sociale, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux comités locaux d’action sociale, au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)2
DEVK1422835A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
- Document principal

<<

<

241

242

243

244

245

>

>>