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Annexe
45
Arrêté
179
Autre
15
Avenant
13
Avis
5
Circulaire
3
Convention
42
Décision
234
Instruction
6
Note
21
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
88
Aviation civile
172
Collectivités territoriales
1
Défense et Sécurité
1
Développement durable
50
Eau
3
Énergie
24
Logement et construction
33
Mer
13
Nature
68
Paysage et sites
4
Prévention des risques
56
Transports
51
Mots clés
Aérodrome
4
Aéronef
14
Biodiversité
40
Circulation aérienne
11
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
8
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
98
Personnel navigant
1
Ressource humaine
22
Transport aérien
4
Transport de matières dangereuses
1
Année de publication
2022
564
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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564 documents trouvés
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25
50
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Thème : Administration générale
Avenant du 26 octobre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 19 mai 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2231975X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 26-10-2022
Date de publication : 11-11-2022
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités du ministère de la transition écologique.
TREK2233952A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2022
Date de publication : 01-12-2022
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2022 portant nomination par intérim du président de la formation de l’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2236206A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 17-12-2022
Document principal
Décision du 12 décembre 2022 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2023.
TREK2235421S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-12-2022
Date de publication : 20-12-2022
Document principal
Décision du 09 novembre 2022 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2022.
PRMK2226648S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2022
Date de publication : 02-12-2022
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2022 fixant la composition des bureaux de vote électronique pour l’organisation des élections des représentants du personnel au sein des instances de représentation instituées auprès du ministre chargé de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministre chargé de la transition énergétique et auprès du directeur des ressources humaines du secrétariat général du ministère chargé de la transition écologique et de la cohésion.
TREK2233207A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2022 fixant la composition du bureau de vote électronique centralisateur pour l’organisation des élections des représentants du personnel au sein des instances de représentation des agents relevant des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et de la transition énergétique.
TREK2233173A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 juillet 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique.
TREK2232689A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2022
Date de publication : 18-11-2022
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 modifié portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique.
TREK2233361A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2022
Date de publication : 25-11-2022
Document principal
Arrêté du 22 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 27 avril 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement du développement durable.
TREK2233398A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-11-2022
Date de publication : 25-11-2022
Document principal
Avenant du 23 novembre 2022 à la convention de délégation de gestion initiale du 4 avril 2022 relative à l'expérimentation d'un centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de la mer.
TREK2233562X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 23-11-2022
Date de publication : 26-11-2022
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2022 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.
TREK2230860A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-11-2022
Date de publication : 11-11-2022
Document principal
Arrêté du 15 novembre 2022 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture du ministère de la transition écologique [Abrogé par l'arrêté du 1er février 2024 TREK2403626A].
TREK2232699A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-11-2022
Date de publication : 18-11-2022
Document principal
Thème : Aviation civile
Décision du 1er août 2022 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2220613S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-08-2022
Date de publication : 04-08-2022
Document principal
Décision n°2022-57/DSAC-N/D/D du 27 juillet 2022 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur la zone côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
TREA2222444S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-07-2022
Date de publication : 05-08-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 28 juin 2022 entre la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest et le secrétariat interrégional Ouest.
TREA2209585X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 28-06-2022
Date de publication : 30-08-2022
Document principal
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2225690S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2225777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 10-09-2022
Document principal
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225759S.]
TREA2224546S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le Service de la navigation aérienne Ouest (SNA-Ouest) et et le secrétariat interrégional Ouest.
TREA2209583X
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-08-2022
Date de publication : 30-08-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le centre en route de la navigation aérienne ouest et le secrétariat inter-régional Ouest.
TREA2209584X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 22-06-2022
Date de publication : 30-08-2022
Document principal
Arrêté du 23 août 2022 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2022, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2224466A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-08-2022
Date de publication : 31-08-2022
Document principal
Note de gestion du 25 juillet 2022 relative à l’institution et au fonctionnement des comités de suivi locaux et de la cellule nationale d’instruction des situations de souffrance au travail.
TREA2221843N
Aviation civile
Note
Date de signature : 25-07-2022
Date de publication : 11-08-2022
Document principal
Décision du 16 août 2022 fixant la liste des aérodromes voisins de l’aérodrome de Revel-Montgey.
TREA2224043S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2022
Date de publication : 18-08-2022
Document principal
Décision du 15 juillet 2022 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile. (Abrogée par la décision du 26 septembre 2022 TREA2227657S - BO du 30/09/2022).
TREA2221169S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2022
Date de publication : 19-07-2022
Document principal
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