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Arrêté
21
Décision
7
Note
1
Thématique
Mer
29
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
2021
29
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer, Année de publication: 2021
29 documents trouvés
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Thème : Mer
Arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2031845A
Mer
Arrêté
Date de signature : 16-12-2020
Date de publication : 07-01-2021
Document principal
Arrêté du 15 juin 2021 fixant la liste des pièces justificatives accompagnant la demande d’aide trimestrielle aux employeurs de marins embarqués sur certains navires à passagers effectuant des trajets internationaux.
MERT2118348A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-06-2021
Date de publication : 16-06-2021
Document principal
Arrêté du 22 mars 2021 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2107493A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2021
Date de publication : 24-03-2021
Document principal
Arrêté modificatif du 30 septembre 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2128764A
Mer
Arrêté
Date de signature : 30-09-2021
Date de publication : 14-10-2021
Document principal
Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2129263A
Mer
Arrêté
Date de signature : 11-10-2021
Date de publication : 14-10-2021
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
MERT2128225A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-09-2021
Date de publication : 30-09-2021
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2021 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
MERK2126455A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Décision du 10 septembre 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2021.
MERK2126450S
Mer
Décision
Date de signature : 10-09-2021
Date de publication : 18-09-2021
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 16 décembre 2020 portant nomination des membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l’emploi et de la formation professionnelle.
MERT2124346A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-09-2021
Date de publication : 07-09-2021
Document principal
Décision du 12 mai 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2114996S
Mer
Décision
Date de signature : 12-05-2021
Date de publication : 18-05-2021
Document principal
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