Type de document : Décision

• Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829799S Transports Décision Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829806S Transports Décision Date de signature : 20-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829784S Transports Décision Date de signature : 20-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0831144S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0831134S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0831128S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829346S Transports Décision Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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• Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
  DEVT0900404S Transports Décision Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
  DEVT0829803S Transports Décision Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
  DEVT0901749S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
  DEVT0901471S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
  DEVT0901206S Transports Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
  DEVT0901795S Transports Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
  DEVT0902775S Transports Décision Date de signature : 09-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
  DEVT0902830S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
  DEVT0902891S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
  DEVT0903900S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
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• Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
  DEVT0905348S Transports Décision Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
  DEVT0905352S Transports Décision Date de signature : 23-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision n° 03-09 du 1er février 2009 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Ressources (RATP/COM)
  DEVT0905385S Transports Décision Date de signature : 01-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Dordogne (VNF)
  DEVT0907177S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de Lot-et-Garonne (VNF)
  DEVT0907199S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
  DEVT0907218S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
  DEVT0907225S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
  DEVL0907227S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
  DEVT0907230S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
  DEVT0907235S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
  DEVT0907392S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
  DEVT0907456S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
  DEVT0907461S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
  DEVT0907465S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF)
  DEVT0907468S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF)
  DEVT0907471S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF)
  DEVT0907476S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 10 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'Aviation civile Sud-Ouest)
  DEVA0904565S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne (VNF)
  DEVT0909043S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
  DEVT0909062S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
  DEVT0909065S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
  DEVT0909067S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF)
  DEVT0909089S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
  DEVT0909090S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
  DEVT0909091S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
  DEVT0909092S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
  DEVT0909094S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au chef de la mission Seine-Nord Europe (VNF)
  DEVT0909095S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0083 du 14 avril 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément des sujets de la qualification technique et de la qualification technique supérieure des ingénieurs électroniciens de la sécurité des systèmes de la navigation aérienne
  DEVA0908536S Transports Décision Date de signature : 14-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-005 du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/EST]
  DEVT0909298S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission audit [VNF]
  DEVT0909560S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-07 du 3 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au responsable ressources humaines du département BUS (RATP/bus)
  DEVT0910283S Transports Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
  DEVP0912159S Transports Décision Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
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