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Type de document
Annexe
47
Arrêté
145
Autre
158
Avenant
2
Avis
30
Circulaire
338
Convention
1
Décision
199
Instruction
75
Note
22
Rapport
1
Rectificatif
6
Thématique
Logement et construction
1024
Mots clés
Document opposable
4
Efficacité énergétique
2
Fascicule
2
Année de publication
1999
31
2000
33
2001
29
2002
31
2003
26
2004
33
2005
60
2006
41
2007
30
2008
50
2009
63
2010
57
2011
35
2012
33
2013
74
2014
36
2015
46
2016
34
2017
36
2018
56
2019
46
2020
51
2021
29
2022
33
2023
17
2024
14
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Logement et construction
1024 documents trouvés
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25
50
100
Thème : Logement et construction
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des modules d’appartement dans la réglementation thermique 2012
ETLL1426226A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2014 relative aux montants 2015 des primes ingénierie et des compléments de subvention AMO
ETLL1431013C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Circulaire du 18 décembre 2014 relative aux plafonds de ressources applicables en 2015 à certains bénéficiaires de subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
ETLL1431018C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 18-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 22 août 2014 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système ERS dans la réglementation thermique 2012
ETLL1418698A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique applicables aux bâtiments nouveaux et aux parties nouvelles de bâtiment de petite surface et diverses simplifications (JORF no 0297 du 24 décembre 2014)
ETLL1414239A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 11-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 3 novembre 2015 relative à la mise en œuvre d’une politique intercommunale des attributions et du volet « attributions » de la politique de la ville et à l’articulation des dispositions relatives à l’attribution des logements sociaux résultant de l’article 97 de la loi no 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové et de l’article 8 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
ETLL1523520J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 03-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Avis du 4 novembre 2015 de publication du titre II (commentaires des comptes) des instructions comptables applicables aux organismes d’habitations à loyer modéré
ETLL1525830V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 04-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Note technique du 7 septembre 2015 relative à la mise en œuvre de certaines dispositions de l’arrêté du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d’assainissement collectif et aux installations d’assainissement non collectif, à l’exception des installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5
DEVL1519953N
Logement et construction
Note
Date de signature : 07-09-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2015 relatif à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive
ETLL1525964A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 06-11-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 23 octobre 2015 nommant le président-directeur général par intérim de l’établissement public Paris-Saclay
ETLL1521969A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 23-10-2015
Date de publication : 25-11-2015
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2015 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Logix » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1500135A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 27-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 9 mars 2015 portant nomination des membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l’assurance construction
ETLL1504503A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 26 juin 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « HPSU Compact », « GCU Compact », « Ballons hors pression » et « Solaris » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1512747A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 26-06-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « Hydrapac RBT » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1514496A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 08-07-2015
Date de publication : 10-08-2015
Document principal
Arrêté du 26 juin 2015 portant nomination du président par intérim du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
ETLL1515402A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 26-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 16 juin 2015 portant délégation de signature
ETLL1514718S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 16-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 30 juin 2015 relative au renforcement de l’application des obligations pour les communes soumises à l’article L. 302-5 du CCH à l’issue du bilan de la quatrième période triennale 2011-2013
ETLL1514255J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 30-06-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 6 février 2015 relative au plan d’action 2015 pour le logement des bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO)
ETLL1501345J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 06-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 29 mai 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « aCQUAREVIA + » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1508882A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 29-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 5 février 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des fenêtres pariétodynamiques dans la réglementation thermique 2012
ETLL1501721A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 05-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 9 février 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des fenêtres pariétodynamiques dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants
ETLL1501720A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 09-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 23 mars 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1506704A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 23-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
Document principal
Avis du 6 octobre 2015 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2015
ETLL1521730V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 06-10-2015
Date de publication : 25-10-2015
Document principal
Note technique du 25 septembre 2015 relative à la mise en œuvre d’un dispositif d’aide aux communes participant à l’effort de construction dit « Aide aux maires bâtisseurs »
ETLL1522380N
Logement et construction
Note
Date de signature : 25-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Hydrapac » et « Hydramax » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1515263A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
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