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Avenant n° 1 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK0923402Q
Administration générale
Avenant
Date de publication : 25-10-2009
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Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540251S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-05-2005
Date de publication : 15-08-2005
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Avenant n° 2 du 10 novembre 2010 à la convention signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEEDDM
DEVK1015925Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Avenant n° 2 du 8 janvier 2009 à la circulaire n° 2006-39 relative au prêt d'installation proposé aux agents du ministère et délivré par le comité d'aide sociale
DEVK0900691Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
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Avenant n° 1 à la convention de concession d'outillage public accordée par arrêté du 29 décembre 2003 à la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815957Q
Transports
Avenant
Date de publication : 25-07-2008
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Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
DEVK0902335X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 27-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
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Avenant n° 4 du 3 juin 2009 relatif à la convention de concession de l'aérodrome de Toulouse-Blagnac, approuvée par arrêté du 30 novembre 2000
DEVA0927351Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-12-2009
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Avenant n° 2 du 11 décembre 2009 à la convention de concession accordée pour la construction et l'exploitation des aérodromes de Nantes-Atlantique et de Saint-Nazaire - Montoir et approuvé par l'arrêté du 18 décembre 2009
DEVA1003887Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-03-2010
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Avenant n° 1 du 11 décembre 2009 relatif à la circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation scolarité pour les agents du ministère (MEEDDM)
DEVK0930696Q
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
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Avenant n° 1 du 10 novembre 2010 à la convention de concession du 9 novembre 2000 de l'aérodrome de Martinique - Aimé-Césaire
DEVA1110501Q
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 10-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
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Avenant no 1 à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en œuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100356S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-09-2001
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Avenant n° 2 du 23 janvier 2007 relatif à la décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du Réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0700169S
Prévention des risques
Avenant
Date de signature : 23-01-2007
Date de publication : 15-04-2007
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Avenant à l'arrêté du 20 novembre 2019 modifiant la concession de l’aérodrome de Toulouse-Blagnac.
TREA1922116A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 27-12-2019
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Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0822491S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 30-09-2008
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Avenant n° 1 du 7 décembre 1998 à la convention de mise à disposition à temps partiel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810219X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
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Avenant n° 1 en date du 13 août 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Chapelle (Dominique), ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, pour mener des activités de recherche dans le domaine du calcul scientifique (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910265X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 13-08-1999
Date de publication : 10-05-2000
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Avenant n° 2 en date du 9 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement, et l'Office international de l'eau, portant prolongation de mise à disposition de M. Brie (Patrick), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910267X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
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Avenant n° 1 en date du 21 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment, portant prolongation de mise à disposition de Mme Domingues (Catherine), ingénieur des travaux publics de l'Etat, pour mener des activités de recherche (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910269X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
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Avenant du 15 novembre 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Forquenot-de-la-Fortelle (Arnaud), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010218X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 15-11-2000
Date de publication : 10-01-2001
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Avenant n°3 à la concession approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l’aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
TREA1922024A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 09-08-2019
Date de publication : 23-11-2019
Annexe(s) :
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Avenant n°4 à la convention approuvée par l'arrêté du 12 mars 2001 de l'aérodrome de Bordeaux-Mérignac.
TRAA2022136A
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 26-10-2020
Date de publication : 03-11-2020
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Avenant n° 1 du 28 mai 2021 à la Convention du 20 février 2019. Convention de délégation de gestion pour le marché d’enquête nationale logement.
TRED2117223X
Développement durable
Avenant
Date de signature : 28-05-2021
Date de publication : 05-06-2021
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Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2115641X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
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Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113975X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
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Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113571X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021