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Décision
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Thématique
Administration générale
9
Aviation civile
128
Développement durable
42
Logement et construction
3
Mer
9
Nature
13
Prévention des risques
89
Sécurité et circulation routières
5
Transports
211
Mots clés
Ressource humaine
3
Année de publication
2012
509
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
509 documents trouvés
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Publié le : 10-08-2012
Décision n° AD 2012-28 du 23 juillet 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1228504S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° VAL 2012-13 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1230518S
Transports
Décision
Date de signature : 19-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 13 juillet 2012 relative au système de récupération au bénéfice des agents de la direction de la sécurité de l'aviation civile travaillant à horaires de bureau, en compensation de certains déplacements professionnels
DEVA1227728S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 18 juillet 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne les aéroports de Paris-Orly et de Paris - Charles-de-Gaulle
DEVA1226718S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant délégation de signature aux directeurs, chefs de département et adjoints aux chefs de département pour tout ordre de mission d'un salarié sous leur responsabilité hiérarchique
TRAT1229051S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe
TRAT1229340S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 12 décembre 2011 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au directeur référentiels et Europe, au chef du département autorisations, au chef du département veille, à l'adjointe au chef du département autorisations et au chargé du projet « licences de conducteur de train »
TRAT1229343S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2011
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-3028 du 3 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222819S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1222817S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1222808S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Décision du 5 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles-biodiversité »
DEVD1227033S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Publié le : 25-07-2012
Décision du 4 juillet 2012 portant délégation de signature relative aux décisions de préemption (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1228770S
Nature
Décision
Date de signature : 04-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-44-45-46-47 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable de l'unité technique « études » ; au responsable du groupe de soutien IPM ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines-RHD et au directeur de l'unité de maintenance RER
TRAT1228195S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° MRF 2012-48-49-50-51 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance MP ; au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI ; au directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW et au directeur de l'unité de maintenance AME
TRAT1228194S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° SIT 2012-5036 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC)
TRAT1227500S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 2 juillet 2012 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1223922S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° 120133 du 1er juin 2012 relative à la fermeture du bureau de piste de l'organisme de contrôle de Perpignan (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1208534S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 5 juin 2012 portant délégation des signatures des pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1224600S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 28 juin 2012 modifiant la décision du 27 décembre 2007 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1227620S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° VAL VAD 2012-5141 du 20 juin 2012 portant déclassement en volumétrie Opération de réaménagement du quartier des Halles - pôle transport
TRAT1227440S
Transports
Décision
Date de signature : 20-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° VAL VAD 2012-5142 du 20 juin 2012 portant échange de volumes sans soulte Opération de réaménagement du quartier des Halles - pôle transport
TRAT1227445S
Transports
Décision
Date de signature : 20-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° ING 2012-08 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP)
TRAT1227789S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° MRF 12-066 du 22 juin 2012 portant délégation de signature du directeurdu département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER
TRAT1227911S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision du 5 juillet 2012 portant délégation de signature
DEVA1228283S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-07-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Décision n° BSEI 12-087 du 15 juin 2012 relative à l'approbation d'un cahier technique professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d'une protection ignifuge
DEVP1227306S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
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