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Arrêté
46
Avis
6
Décision
3
Instruction
6
Note
11
Thématique
Nature
72
Mots clés
Année de publication
2015
72
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2015
72 documents trouvés
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Thème : Nature
Avis relatif à la décision du 6 mai 2013 du préfet de la région Centre et du président du conseil régional du Centre portant agrément du conservatoire d’espaces naturels du Centre et du conservatoire d’espaces naturels de Loir-et-Cher
DEVL1430357V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Arrêté du 8 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargésde fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1429858A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Arrêté du 19 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1500941A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1501811A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 2 février 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1502581A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Franche-Comté et de la présidente du conseil régional de Franche-Comté portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté
DEVL1501615V
Nature
Avis
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
DEVL1431324N
Nature
Note
Date de signature : 19-01-2015
Date de publication : 10-02-2015
Document principal
Décision du 22 janvier 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
DEVL1501890S
Nature
Décision
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Basse-Normandie et du président du conseil régional de Basse-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie
DEVL1502674V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté de la préfète de la région Poitou-Charentes et du président du conseil régional de Poitou-Charentes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes
DEVL1502682V
Nature
Avis
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1523654A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 21 octobre 2015 relative à l’attribution de la compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
DEVL1505433J
Nature
Instruction
Date de signature : 21-10-2015
Date de publication : 10-11-2015
Document principal
Instruction du 6 février 2015 relative au financement des travaux réalisés en autoréhabilitation
ETLL1506446J
Nature
Instruction
Date de signature : 06-02-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 13 mars 2015 relative à la mise en place d’un dispositif ministériel de contrôle des aires marines protégées et de certaines autorisations délivrées dans les eaux métropolitaines au titre de la protection de l’environnement marin
DEVL1502035J
Nature
Instruction
Date de signature : 13-03-2015
Date de publication : 25-03-2015
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2015 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
DEVL1503298A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 6 juillet 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1515044A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-07-2015
Date de publication : 25-07-2015
Document principal
Arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
DEVL1514027A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2015
Date de publication : 10-09-2015
Document principal
Décision du comité permanent du CNPN du 28 mai 2015 no 1 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVL1515414S
Nature
Décision
Date de signature : 28-05-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Note du 31 juillet 2015 relative à l’actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l’environnement
DEVL1513493N
Nature
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Note technique du 31 juillet 2015 relative à la formation et au commissionnement des inspecteurs de l’environnement en charge de la faune sauvage captive en DD(CS)PP
DEVL1514756N
Nature
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-08-2015
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1527068A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1525040A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
ETLL1528802S
Nature
Décision
Date de signature : 24-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
DEVL1528475V
Nature
Avis
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
DEVL1522605N
Nature
Note
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 10-12-2015
Document principal
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