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Publié le : 10-01-2013

Arrêté du 20 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1242870A Nature Arrêté Date de signature : 20-12-2012 Date de publication : 10-01-2013
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Arrêté du 18 décembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1242634A Transports Arrêté Date de signature : 18-12-2012 Date de publication : 10-01-2013
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Publié le : 25-12-2012

Arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1234459A Nature Arrêté Date de signature : 04-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 3 décembre 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1240989A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 5 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2012 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2012
DEVK1241255A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 7 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 2012 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement au titre de l'année 2012)
DEVK1241187A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-12-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 17 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1241325A Énergie Arrêté Date de signature : 17-09-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 26 novembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1241477A Transports Arrêté Date de signature : 26-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 28 novembre 2012 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2013
TRAT1239532A Mer Arrêté Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Arrêté du 30 novembre 2012 relatif aux examens conduisant à la délivrance du diplôme de mécanicien 750 kW
TRAT1240960A Transports Arrêté Date de signature : 30-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
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