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Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
Publié le : 10-02-2009
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Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-02-2009
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Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 17-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVN0828066S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
DEVT0829803S
Transports
Décision
Date de signature : 21-10-2008
Date de publication : 10-02-2009
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