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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
55
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1521
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2158
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
383
Personnel navigant
4
Ressource humaine
59
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
98
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2158 documents trouvés
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50
100
Publié le : 14-02-2025
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 03 février 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501998X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Décision du 4 février 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
ATDA2503700S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2025
Date de publication : 14-02-2025
Document principal
Publié le : 13-02-2025
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501804X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501821X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-NE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501996X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-N du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501987X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501919X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502003X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501723X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2502005X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501735X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-E du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501774X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-N du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501790X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-GSO du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501710X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-E du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501283X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-02-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center, Vigie de Saint Denis, 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501547X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-SE du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501800X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501820X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501726X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-02-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Avenant à la convention-cadre entre la direction générale de l’aviation civile et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne [Signée le 30 janvier 2025].
ATDA2500886X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 30-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Publié le : 12-02-2025
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501707X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501545X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-NE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501714X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-N du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501542X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-N du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501712X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
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