Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2012
Publié le : 10-05-2012
-
Arrêté du 17 avril 2012 fixant la date de l'élection des représentants du personnel à la Commission administrative paritaire nationale du corps des techniciens de l'environnement
DEVK1220614A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Arrêté du 18 avril 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et de la mer
DEVK1220900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Arrêté du 19 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1220907A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Circulaire du 12 avril 2012 relative à la gestion prévisionnelle des effectifs et des compétences
DEVK1220126C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Arrêté du 5 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 août 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1209884A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
-
Arrêté du 6 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1209893A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-05-2012
Publié le : 25-04-2012
-
Circulaire du 23 mars 2012 relative à la rémunération des agents publics et des personnes participant, à titre accessoire, à des activités de formation et de recrutement pour le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1204020C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 23-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 26 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services - Modalités de collecte des résultats 2011 du plan administration exemplaire (PAE) du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
DEVK1207601C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 1er avril 2012 modifiant la circulaire n° DEVK1131931C du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1207968C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 01-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Note du 26 mars 2012 rectificative à la note NOR : DEVK1205105N du 15 février 2012 relative au report des congés annuels
DEVK1209098N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1207990A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Décision du 21 mars 2012 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1208994S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Décision du 3 avril 2012 portant règlement intérieur du comité technique ministériel du MEDDTL
DEVK1208931S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-04-2012
Date de publication : 25-04-2012
-
Circulaire du 8 mars 2012 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1203632C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-03-2012
Date de publication : 25-04-2012
Aucun
résultat
